EPSA DEV - 852389865 - Comptes sociaux (C) 2023
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF 4 723 231 399 707 4 323 523 0
Fonds commercial AH
Autres immobilisations incorporelles AJ 725 807 0 725 807 0
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN
Constructions AP
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR
Autres immobilisations corporelles AT
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU 68 082 731 0 68 082 731 0
Créances rattachées à des participations BB
Autres titres immobilisés BD
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH 210 480 918 0 210 480 918 0
TOTAL (I) BJ 284 012 686 399 707 283 612 979 0
Matières premières, approvisionnements BL
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV
Clients et comptes rattachés BX 7 279 734 0 7 279 734 0
Autres créances BZ 6 157 630 0 6 157 630 0
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD
Disponibilités CF 1 318 182 0 1 318 182 0
Charges constatées d’avance CH 3 209 040 0 3 209 040 0
TOTAL (II) CJ 17 964 586 0 17 964 586 0
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 301 977 273 399 707 301 577 565 0
Parts à moins d’un an CP
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 15 179 474 0
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB 131 099 193 0
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD
Réserves statutaires ou contractuelles DE
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG
Report à nouveau DH -6 437 163 0
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI -9 234 749 0
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK 896 467 0
TOTAL (I) DL 131 503 222 0
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP 537 268 0
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR 537 268 0
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU 148 863 636 0
Emprunts et dettes financières divers (4) DV 11 677 176 0
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 8 556 036 0
Dettes fiscales et sociales DY 440 227 0
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA
Produits constatés d’avance (2) EB
TOTAL (IV) EC 169 537 075 0
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 301 577 565 0
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG 29 309 803 0
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD
Production vendue services FG 4 809 790 0 4 809 790 0
Chiffres d’affaires nets FJ 4 809 790 0 4 809 790 0
Production stockée FM
Production immobilisée FN 368 700 0
Subventions d’exploitation FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP 1 200 0
Autres produits FQ 17 0
Total des produits d’exploitation (I) FR 5 179 707 0
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV
Autres achats et charges externes FW 3 571 033 0
Impôts, taxes et versements assimilés FX 14 770 0
Salaires et traitements FY 638 335 0
Charges sociales FZ 258 319 0
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA 399 707 0
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE 10 508 0
Total des charges d’exploitation (II) GF 4 892 672 0
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG 287 034 0
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI
Produits financiers de participations GJ 118 635 0
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK
Autres intérêts et produits assimilés GL 20 0
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN 7 0
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP 118 662 0
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR 8 804 003 0
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU 8 804 003 0
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV -8 685 341 0
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW -8 398 307 0
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB
Reprises sur provisions et transferts de charges HC
Total des produits exceptionnels (VII) HD
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE 581 091 0
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF 10 374 0
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG 259 406 0
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH 850 871 0
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI -850 871 0
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK -14 429 0
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL 5 298 369 0
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM 14 533 118 0
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN -9 234 749 0
Renvois : Crédit-bail mobilier HP
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1 1 200 0
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4 10 500 0
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD 2 614 149 0 2 834 889
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN 2 614 149 0 2 834 889
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ 278 564 149 0 0
ACQUISITIONS Total Général 0G 281 178 297 0 2 834 889
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO 0 0 5 449 038
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY 0 0 5 449 038
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3 0 500 278 563 649
DIMINUTIONS Total Général I4 0 500 284 012 686
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE 0 399 707 0 399 707
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU
AMORTISSEMENTS Total Général 0N 0 399 707 0 399 707
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N
Sur comptes clients 6T
Autres provisions pour dépréciation 6X
Total Provisions pour dépréciation 7B
TOTAL GENERAL 7C
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT
Clients douteux ou litigieux VA
Autres créances clients UX 7 279 734 7 279 734 0
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ 4 839 4 839 0
Impôts sur les bénéfices VM
T. V. A. VB 1 589 851 1 589 851 0
Autres impôts, taxes versements assimilés VN
Divers VP
Groupe et associés VC 4 553 238 4 553 238 0
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR 9 702 9 702 0
Charges constatées d’avance VS 3 209 040 3 209 040 0
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT 16 646 404 16 646 404 0
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH 148 863 636 8 636 364 140 227 272 0
Emprunts et dettes financières divers 8A
Fournisseurs et comptes rattachés 8B 8 556 036 8 556 036 0 0
Personnel et comptes rattachés 8C 71 932 71 932 0 0
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D 60 496 60 496 0 0
Impôts sur les bénéfices 8E
T.V.A. VW 312 497 312 497 0 0
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ -4 698 -4 698 0 0
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI 11 677 176 11 677 176 0 0
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L
TOTAL – ETAT DES DETTES VY 169 537 075 29 309 803 140 227 272 0
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT
Location, charges locatives et de copropriété XQ
Personnel extérieur à l’entreprise YU
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ
Taxe professionnelle YW
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX
Montant de la TVA. collectée YY
Total TVA. déductible sur biens et services YZ
Effectif moyen du personnel YP 8 10
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP 8 10