SEQUANO RESIDENTIEL - 844856849 - Comptes sociaux (C) 2023
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF
Fonds commercial AH
Autres immobilisations incorporelles AJ
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN
Constructions AP
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR
Autres immobilisations corporelles AT
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU 2 670 0 2 670 2 580
Créances rattachées à des participations BB
Autres titres immobilisés BD
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH 60 525 0 60 525 60 525
TOTAL (I) BJ 63 195 0 63 195 63 105
Matières premières, approvisionnements BL
En cours de production de biens BN 0 0 0 629
En cours de production de services BP
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV
Clients et comptes rattachés BX 745 955 0 745 955 2 168 929
Autres créances BZ 3 543 835 0 3 543 835 5 885 982
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD
Disponibilités CF 5 144 050 0 5 144 050 5 120 156
Charges constatées d’avance CH 397 0 397 387
TOTAL (II) CJ 9 434 237 0 9 434 237 13 176 085
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 9 497 432 0 9 497 432 13 239 190
Parts à moins d’un an CP
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 10 000 10 000
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD 1 000 0
Réserves statutaires ou contractuelles DE
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG
Report à nouveau DH 1 786 898 704 173
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI 1 972 400 1 083 725
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL 3 770 298 1 797 898
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU 0 2 900 000
Emprunts et dettes financières divers (4) DV 0 5
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 195 487 1 845 311
Dettes fiscales et sociales DY 127 108 211 986
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA 4 372 225 5 570 840
Produits constatés d’avance (2) EB 1 032 315 913 155
TOTAL (IV) EC 5 727 134 11 441 291
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 9 497 432 13 239 190
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD 6 950 502 0 6 950 502 18 719 311
Production vendue services FG 339 208 0 339 208 1 553 361
Chiffres d’affaires nets FJ 7 289 709 0 7 289 709 20 272 672
Production stockée FM -629 0
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP
Autres produits FQ
Total des produits d’exploitation (I) FR 7 289 080 20 272 672
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU 5 994 668 18 260 740
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV
Autres achats et charges externes FW 522 119 620 912
Impôts, taxes et versements assimilés FX 50 573 46 161
Salaires et traitements FY 74 341 73 560
Charges sociales FZ 27 170 25 118
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE 280 0
Total des charges d’exploitation (II) GF 6 669 151 19 026 491
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG 619 929 1 246 182
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH 1 759 369 0
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI 67 870 162 633
Produits financiers de participations GJ
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK
Autres intérêts et produits assimilés GL
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW 2 311 428 1 083 549
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA 42 176
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB
Reprises sur provisions et transferts de charges HC
Total des produits exceptionnels (VII) HD 42 176
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE 5 0
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH 5 0
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI 37 176
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK 339 065 0
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL 9 048 492 20 272 849
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM 7 076 092 19 189 124
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN 1 972 400 1 083 725
Renvois : Crédit-bail mobilier HP
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ 63 105 0 90
ACQUISITIONS Total Général 0G 63 105 0 90
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3 0 0 63 195
DIMINUTIONS Total Général I4 0 0 63 195
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU
AMORTISSEMENTS Total Général 0N
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N
Sur comptes clients 6T
Autres provisions pour dépréciation 6X
Total Provisions pour dépréciation 7B
TOTAL GENERAL 7C
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT 60 525 0 60 525
Clients douteux ou litigieux VA
Autres créances clients UX 745 955 745 955 0
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ 1 090 1 090 0
Impôts sur les bénéfices VM
T. V. A. VB 296 148 296 148 0
Autres impôts, taxes versements assimilés VN
Divers VP
Groupe et associés VC 3 246 597 1 3 246 596
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR
Charges constatées d’avance VS 397 397 0
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT 4 350 712 1 043 591 3 307 121
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH
Emprunts et dettes financières divers 8A
Fournisseurs et comptes rattachés 8B 195 487 195 487 0 0
Personnel et comptes rattachés 8C
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D 2 377 2 377 0 0
Impôts sur les bénéfices 8E
T.V.A. VW 124 326 124 326 0 0
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ 405 405 0 0
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI 4 372 225 1 4 372 224 0
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L 1 032 315 1 032 315 0 0
TOTAL – ETAT DES DETTES VY 5 727 134 1 354 910 4 372 224 0
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT
Location, charges locatives et de copropriété XQ
Personnel extérieur à l’entreprise YU
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ
Taxe professionnelle YW
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX
Montant de la TVA. collectée YY
Total TVA. déductible sur biens et services YZ
Effectif moyen du personnel YP
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP