RECHERCHE DEVELOPPEMENT PROCESS INDUSTRIEL - 821518180 - Comptes sociaux (C) 2023
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF
Fonds commercial AH
Autres immobilisations incorporelles AJ
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN
Constructions AP
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR
Autres immobilisations corporelles AT 32 265 8 033 24 233 0
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU 12 200 040 9 761 525 2 438 515 0
Créances rattachées à des participations BB
Autres titres immobilisés BD
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH
TOTAL (I) BJ 12 232 305 9 769 558 2 462 748 0
Matières premières, approvisionnements BL
En cours de production de biens BN 163 710 0 163 710 0
En cours de production de services BP
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV
Clients et comptes rattachés BX 214 346 0 214 346 0
Autres créances BZ 107 322 1 980 105 342 0
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD
Disponibilités CF 471 919 0 471 919 0
Charges constatées d’avance CH 104 0 104 0
TOTAL (II) CJ 957 400 1 980 955 420 0
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 13 189 706 9 771 538 3 418 168 0
Parts à moins d’un an CP
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 300 000 0
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD 30 000 0
Réserves statutaires ou contractuelles DE 968 974 0
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG
Report à nouveau DH
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI 466 860 0
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL 1 765 833 0
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU 212 364 0
Emprunts et dettes financières divers (4) DV 1 016 275 0
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 17 844 0
Dettes fiscales et sociales DY 113 207 0
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA 54 645 0
Produits constatés d’avance (2) EB 238 000 0
TOTAL (IV) EC 1 652 335 0
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 3 418 168 0
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG 1 510 442 0
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD
Production vendue services FG 629 467 0 629 467 0
Chiffres d’affaires nets FJ 629 467 0 629 467 0
Production stockée FM 163 710 0
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP 5 222 0
Autres produits FQ 18 0
Total des produits d’exploitation (I) FR 798 417 0
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV
Autres achats et charges externes FW 362 549 0
Impôts, taxes et versements assimilés FX 7 495 0
Salaires et traitements FY 255 115 0
Charges sociales FZ 95 216 0
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA 12 823 0
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE 9 0
Total des charges d’exploitation (II) GF 733 207 0
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG 65 210 0
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI
Produits financiers de participations GJ
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK
Autres intérêts et produits assimilés GL 220 0
Reprises sur provisions et transferts de charges GM 361 469 0
Différences positives de change GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP 361 689 0
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR 38 868 0
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU 38 868 0
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV 322 821 0
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW 388 031 0
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB
Reprises sur provisions et transferts de charges HC
Total des produits exceptionnels (VII) HD
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE 6 358 0
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH 6 358 0
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI -6 358 0
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK -85 187 0
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL 1 160 105 0
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM 693 246 0
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN 466 860 0
Renvois : Crédit-bail mobilier HP
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1 5 222 0
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN 29 540 0 2 726
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ 12 220 040 0 0
ACQUISITIONS Total Général 0G 12 249 580 0 2 726
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY 0 0 32 265
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2 20 000
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3 0 20 000 12 200 040
DIMINUTIONS Total Général I4 0 20 000 12 232 305
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU
AMORTISSEMENTS Total Général 0N
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U 9 761 525
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N
Sur comptes clients 6T
Autres provisions pour dépréciation 6X
Total Provisions pour dépréciation 7B 10 122 994 0 361 469 9 761 525
TOTAL GENERAL 7C 10 122 994 0 361 469 9 761 525
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT
Clients douteux ou litigieux VA
Autres créances clients UX 214 346 214 346 0
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ
Impôts sur les bénéfices VM 1 980 1 980 0
T. V. A. VB 2 714 2 714 0
Autres impôts, taxes versements assimilés VN 1 815 1 815 0
Divers VP
Groupe et associés VC 95 581 95 581 0
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR 5 232 5 232 0
Charges constatées d’avance VS 104 104 0
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT 321 771 321 771 0
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH 212 364 70 471 141 893 0
Emprunts et dettes financières divers 8A
Fournisseurs et comptes rattachés 8B 17 844 17 844 0 0
Personnel et comptes rattachés 8C 43 715 43 715 0 0
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D 34 447 34 447 0 0
Impôts sur les bénéfices 8E
T.V.A. VW 31 002 31 002 0 0
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ 4 043 4 043 0 0
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI 1 016 275 1 016 275 0 0
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K 54 645 54 645 0 0
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L 238 000 238 000 0 0
TOTAL – ETAT DES DETTES VY 1 652 335 1 510 442 141 893 0
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK 149 546
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT
Location, charges locatives et de copropriété XQ
Personnel extérieur à l’entreprise YU
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ
Taxe professionnelle YW
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX
Montant de la TVA. collectée YY
Total TVA. déductible sur biens et services YZ
Effectif moyen du personnel YP 3 2
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP 3 2