21 COURS DE L'INTENDANCE - 807786645 - Comptes sociaux (C) 2023
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF
Fonds commercial AH
Autres immobilisations incorporelles AJ
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN 916 595 0 916 595 916 595
Constructions AP 9 700 960 1 841 369 7 859 591 8 329 394
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR
Autres immobilisations corporelles AT
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU
Créances rattachées à des participations BB
Autres titres immobilisés BD
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH
TOTAL (I) BJ 10 617 555 1 841 369 8 776 186 9 245 990
Matières premières, approvisionnements BL
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV
Clients et comptes rattachés BX 110 183 0 110 183 0
Autres créances BZ 349 011 0 349 011 381 033
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD
Disponibilités CF 100 712 0 100 712 0
Charges constatées d’avance CH
TOTAL (II) CJ 559 906 0 559 906 381 033
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW 18 317 18 317 51 175
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 11 195 778 1 841 369 9 354 409 9 678 198
Parts à moins d’un an CP
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 152 152
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD
Réserves statutaires ou contractuelles DE
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG
Report à nouveau DH -869 131 -354 296
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI -478 035 -514 835
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL -1 347 014 -868 979
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU 8 946 740 9 163 386
Emprunts et dettes financières divers (4) DV 1 472 312 1 312 796
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 32 795 16 809
Dettes fiscales et sociales DY 98 327 54 186
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA
Produits constatés d’avance (2) EB 151 250 0
TOTAL (IV) EC 10 701 423 10 547 177
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 9 354 409 9 678 198
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD
Production vendue services FG 427 501 0 427 501 396 155
Chiffres d’affaires nets FJ 427 501 0 427 501 396 155
Production stockée FM
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP
Autres produits FQ 2 3
Total des produits d’exploitation (I) FR 427 503 396 158
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV
Autres achats et charges externes FW 63 550 72 910
Impôts, taxes et versements assimilés FX 36 708 35 489
Salaires et traitements FY
Charges sociales FZ
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA 502 662 502 890
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE 1 1
Total des charges d’exploitation (II) GF 602 921 611 290
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG -175 418 -215 133
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI
Produits financiers de participations GJ
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK
Autres intérêts et produits assimilés GL 17 682 7 078
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP 17 682 7 078
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR 314 838 271 513
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU 314 838 271 513
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV -297 156 -264 435
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW -472 573 -479 567
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA 0 85 755
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB
Reprises sur provisions et transferts de charges HC
Total des produits exceptionnels (VII) HD 0 85 755
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE 5 462 121 023
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH 5 462 121 023
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI -5 462 -35 268
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL 445 185 488 991
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM 923 221 1 003 826
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN -478 035 -514 835
Renvois : Crédit-bail mobilier HP
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN 10 617 555 0 0
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ
ACQUISITIONS Total Général 0G 10 617 555 0 0
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY 0 0 10 617 555
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3
DIMINUTIONS Total Général I4 0 0 10 617 555
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU 1 371 566 469 804 0 1 841 369
AMORTISSEMENTS Total Général 0N 1 371 566 469 804 0 1 841 369
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N
Sur comptes clients 6T
Autres provisions pour dépréciation 6X
Total Provisions pour dépréciation 7B
TOTAL GENERAL 7C
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT
Clients douteux ou litigieux VA
Autres créances clients UX 110 183 110 183 0
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ
Impôts sur les bénéfices VM
T. V. A. VB 3 886 3 886 0
Autres impôts, taxes versements assimilés VN
Divers VP
Groupe et associés VC 342 255 342 255 0
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR 2 869 2 869 0
Charges constatées d’avance VS
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT 459 194 459 194 0
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG 63 63 0 0
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH 8 905 762 138 792 8 766 972 0
Emprunts et dettes financières divers 8A 150 000 150 000 0 0
Fournisseurs et comptes rattachés 8B 32 795 32 795 0 0
Personnel et comptes rattachés 8C
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D
Impôts sur les bénéfices 8E
T.V.A. VW 60 248 60 248 0 0
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ 38 079 38 079 0 0
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI 1 322 312 1 322 312 0 0
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L 151 250 151 250 0 0
TOTAL – ETAT DES DETTES VY 10 660 508 1 893 538 8 766 972 0
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK 138 792
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT
Location, charges locatives et de copropriété XQ
Personnel extérieur à l’entreprise YU
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ
Taxe professionnelle YW
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX
Montant de la TVA. collectée YY
Total TVA. déductible sur biens et services YZ
Effectif moyen du personnel YP
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP