NOVALYS - 752801076 - Comptes sociaux (C) 2021
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF 428 888 330 795 98 092
Fonds commercial AH 1 1
Autres immobilisations incorporelles AJ
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN
Constructions AP
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR
Autres immobilisations corporelles AT 2 071 954 1 350 836 721 118
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU 15 328 064 15 328 064
Créances rattachées à des participations BB
Autres titres immobilisés BD
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH 46 605 46 605
TOTAL (I) BJ 17 875 513 1 681 631 16 193 881
Matières premières, approvisionnements BL 1 1
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV
Clients et comptes rattachés BX 2 119 760 2 119 760
Autres créances BZ 25 639 394 15 733 25 623 661
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD
Disponibilités CF 1 575 542 1 575 542
Charges constatées d’avance CH 208 077 208 077
TOTAL (II) CJ 29 542 775 15 733 29 527 042
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 47 418 289 1 697 364 45 720 924
Parts à moins d’un an CP
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 237 935
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB 11 062 978
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD 23 793
Réserves statutaires ou contractuelles DE
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG
Report à nouveau DH
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI 6 387 097
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL 17 711 804
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU 971
Emprunts et dettes financières divers (4) DV 22 656 979
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 504 241
Dettes fiscales et sociales DY 4 620 678
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA 226 249
Produits constatés d’avance (2) EB
TOTAL (IV) EC 28 009 119
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 45 720 924
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG 28 009 119
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH 971
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA 100 000 100 000
Production vendue biens FD
Production vendue services FG 8 061 369 8 061 369
Chiffres d’affaires nets FJ 8 161 369 8 161 369
Production stockée FM
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO 20 066
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP 227 826
Autres produits FQ 12
Total des produits d’exploitation (I) FR 8 409 274
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT 41 724
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV
Autres achats et charges externes FW 1 614 840
Impôts, taxes et versements assimilés FX 200 873
Salaires et traitements FY 5 951 960
Charges sociales FZ 2 491 331
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA 445 655
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE 66 828
Total des charges d’exploitation (II) GF 10 813 215
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG -2 403 941
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH 11 359 529
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI 83 665
Produits financiers de participations GJ
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK 9 608
Autres intérêts et produits assimilés GL 131 058
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP 140 666
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR 213 544
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU 213 544
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV -72 877
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW 8 799 045
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA 1 799
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB 33 800
Reprises sur provisions et transferts de charges HC 89 171
Total des produits exceptionnels (VII) HD 124 771
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE 106 834
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF 5 563
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH 112 397
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI 12 373
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK 2 424 321
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL 20 034 241
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM 13 647 144
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN 6 387 097
Renvois : Crédit-bail mobilier HP
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1 207 826
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4 15 000
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD 328 326 100 563
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN 1 761 478 462 040
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ 15 372 942 3 762
ACQUISITIONS Total Général 0G 17 462 747 566 365
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO 428 889
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY 151 564 2 071 954
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3 2 035 15 374 669
DIMINUTIONS Total Général I4 153 599 17 875 513
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE 248 268 82 527 330 795
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU 1 135 743 363 129 148 036 1 350 836
AMORTISSEMENTS Total Général 0N 1 384 011 445 656 148 036 1 681 631
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N 20 000 20 000
Sur comptes clients 6T
Autres provisions pour dépréciation 6X 104 904 89 171 15 733
Total Provisions pour dépréciation 7B 124 904 109 171 15 733
TOTAL GENERAL 7C 124 904 109 171 15 733
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE 20 000
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ 89 171
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT 46 605 46 605
Clients douteux ou litigieux VA
Autres créances clients UX 2 119 760 2 119 760
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ 1 729 1 729
Impôts sur les bénéfices VM
T. V. A. VB 85 598 85 598
Autres impôts, taxes versements assimilés VN
Divers VP
Groupe et associés VC 25 540 331 25 540 331
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR 11 734 11 734
Charges constatées d’avance VS 208 077 208 077
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT 28 013 838 27 967 232 46 605
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG 971 971
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH
Emprunts et dettes financières divers 8A
Fournisseurs et comptes rattachés 8B 504 241 504 241
Personnel et comptes rattachés 8C 895 436 895 436
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D 853 192 853 192
Impôts sur les bénéfices 8E 2 400 818 2 400 818
T.V.A. VW 315 585 315 585
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ 155 646 155 646
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI 22 656 979 22 656 979
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K 226 249 226 249
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L
TOTAL – ETAT DES DETTES VY 28 009 119 28 009 119
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE 5 138 128
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT 2 058
Location, charges locatives et de copropriété XQ 193 042
Personnel extérieur à l’entreprise YU
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS 87 637
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV 168
Autres comptes ST 1 331 934
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ 1 614 840
Taxe professionnelle YW 54 368
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z 146 505
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX 200 873
Montant de la TVA. collectée YY 1 377 236
Total TVA. déductible sur biens et services YZ 255 135
Effectif moyen du personnel YP 87
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP 87