NOVALYS - 752801076 - Comptes sociaux (C) 2017
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF 170 855 136 204 34 650
Fonds commercial AH 1 1
Autres immobilisations incorporelles AJ
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN
Constructions AP
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR
Autres immobilisations corporelles AT 953 099 478 527 474 571
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU 8 880 8 880
Créances rattachées à des participations BB
Autres titres immobilisés BD
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH 28 600 28 600
TOTAL (I) BJ 1 161 436 614 732 546 704
Matières premières, approvisionnements BL 146 725 51 000 95 725
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV
Clients et comptes rattachés BX 6 629 750 6 629 750
Autres créances BZ 2 577 877 318 824 2 259 053
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD
Disponibilités CF 537 943 537 943
Charges constatées d’avance CH 56 087 56 087
TOTAL (II) CJ 9 948 383 369 824 9 578 559
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 11 109 820 984 556 10 125 263
Parts à moins d’un an CP
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 100 000
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD 10 000
Réserves statutaires ou contractuelles DE
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG
Report à nouveau DH 2 640 310
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI 2 955 952
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL 5 706 262
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU 195
Emprunts et dettes financières divers (4) DV 1 283 964
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 725 205
Dettes fiscales et sociales DY 1 673 193
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA 736 442
Produits constatés d’avance (2) EB
TOTAL (IV) EC 4 419 000
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 10 125 263
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG 4 419 000
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH 195
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD
Production vendue services FG 8 169 398 8 169 398
Chiffres d’affaires nets FJ 8 169 398 8 169 398
Production stockée FM
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP 90 195
Autres produits FQ 11
Total des produits d’exploitation (I) FR 8 259 604
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV
Autres achats et charges externes FW 1 529 557
Impôts, taxes et versements assimilés FX 180 931
Salaires et traitements FY 2 673 970
Charges sociales FZ 1 206 966
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA 274 275
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC 31 000
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE 65 298
Total des charges d’exploitation (II) GF 5 962 000
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG 2 297 604
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH 1 073 181
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI 5 115
Produits financiers de participations GJ
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK
Autres intérêts et produits assimilés GL 53 902
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP 53 902
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR 19 150
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU 19 150
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV 34 751
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW 3 400 421
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA 1 376
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB 141 860
Reprises sur provisions et transferts de charges HC 393 178
Total des produits exceptionnels (VII) HD 536 416
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE 16 795
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF 113 587
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG 24 603
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH 154 986
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI 381 429
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK 825 899
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL 9 923 103
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM 6 967 150
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN 2 955 952
Renvois : Crédit-bail mobilier HP
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1 90 195
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4 15 000
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD 167 344 3 512
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN 898 258 372 122
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ 42 830
ACQUISITIONS Total Général 0G 1 108 434 375 634
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO 170 856
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY 317 281 953 099
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2 5 350
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3 5 350 37 480
DIMINUTIONS Total Général I4 322 631 1 161 436
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE 93 115 43 089 136 204
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU 451 035 231 186 203 694 478 527
AMORTISSEMENTS Total Général 0N 544 150 274 275 203 694 614 732
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N 20 000 31 000 51 000
Sur comptes clients 6T
Autres provisions pour dépréciation 6X 687 399 24 603 393 178 318 824
Total Provisions pour dépréciation 7B 707 399 55 603 393 178 369 824
TOTAL GENERAL 7C 707 399 55 603 393 178 369 824
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE 31 000
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ 24 603 393 178
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT 28 600
Clients douteux ou litigieux VA
Autres créances clients UX 6 629 750
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ 833
Impôts sur les bénéfices VM 252 281
T. V. A. VB 123 422
Autres impôts, taxes versements assimilés VN 5 860
Divers VP
Groupe et associés VC 2 102 341
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR 93 138
Charges constatées d’avance VS 56 087
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT 9 292 315 9 263 715 28 600
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG 195 195
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH
Emprunts et dettes financières divers 8A
Fournisseurs et comptes rattachés 8B 725 205 725 205
Personnel et comptes rattachés 8C 197 800 197 800
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D 383 548 383 548
Impôts sur les bénéfices 8E
T.V.A. VW 984 272 984 272
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ 107 571 107 571
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI 1 283 964 1 283 964
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K 736 442 736 442
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L
TOTAL – ETAT DES DETTES VY 4 419 000 4 419 000
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE 657 500
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT
Location, charges locatives et de copropriété XQ 145 446
Personnel extérieur à l’entreprise YU 344 204
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS 65 653
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST 974 252
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ 1 529 557
Taxe professionnelle YW 79 801
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z 101 130
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX 180 931
Montant de la TVA. collectée YY 1 154 117
Total TVA. déductible sur biens et services YZ 171 149
Effectif moyen du personnel YP
Filiales et participations ZR 1
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP