NOVALYS - 752801076 - Comptes sociaux (C) 2016
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF 167 343 93 115 74 228
Fonds commercial AH 1 1
Autres immobilisations incorporelles AJ
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN
Constructions AP
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR
Autres immobilisations corporelles AT 898 258 451 035 447 222
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU 8 880 8 880
Créances rattachées à des participations BB
Autres titres immobilisés BD
Prêts BF 3 400 3 400
Autres immobilisations financières BH 30 550 30 550
TOTAL (I) BJ 1 108 434 544 150 564 283
Matières premières, approvisionnements BL 146 725 20 000 126 725
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV
Clients et comptes rattachés BX 4 740 290 4 740 290
Autres créances BZ 2 418 079 687 399 1 730 679
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD
Disponibilités CF 2 213 984 2 213 984
Charges constatées d’avance CH 49 145 49 145
TOTAL (II) CJ 9 568 225 707 399 8 860 825
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 10 676 659 1 251 550 9 425 109
Parts à moins d’un an CP 3 400
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 100 000
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD 10 000
Réserves statutaires ou contractuelles DE
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG
Report à nouveau DH 2 156 446
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI 1 141 364
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL 3 407 810
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU 93
Emprunts et dettes financières divers (4) DV 1 723 220
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 700 032
Dettes fiscales et sociales DY 1 759 261
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA 1 834 690
Produits constatés d’avance (2) EB
TOTAL (IV) EC 6 017 299
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 9 425 109
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG 6 017 299
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH 93
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD
Production vendue services FG 7 822 592 7 822 592
Chiffres d’affaires nets FJ 7 822 592 7 822 592
Production stockée FM -459 250
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP 58 247
Autres produits FQ 24
Total des produits d’exploitation (I) FR 7 421 613
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV
Autres achats et charges externes FW 1 268 497
Impôts, taxes et versements assimilés FX 159 755
Salaires et traitements FY 2 251 716
Charges sociales FZ 978 268
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA 186 387
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE 69 349
Total des charges d’exploitation (II) GF 4 913 974
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG 2 507 639
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH 11 348
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI 878 825
Produits financiers de participations GJ
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK
Autres intérêts et produits assimilés GL 64 372
Reprises sur provisions et transferts de charges GM 877 763
Différences positives de change GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP 942 135
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR 23 051
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU 23 051
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV 919 083
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW 2 559 246
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA 2 325
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB 20 500
Reprises sur provisions et transferts de charges HC 400
Total des produits exceptionnels (VII) HD 23 225
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE 73 557
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF 22 381
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG 160 509
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH 256 448
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI -233 222
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK 1 184 659
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL 8 398 323
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM 7 256 958
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN 1 141 364
Renvois : Crédit-bail mobilier HP
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1 58 247
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4 15 000
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD 131 828 35 516
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN 618 316 365 662
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ 12 585 36 535
ACQUISITIONS Total Général 0G 762 731 437 713
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO 167 344
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY 85 721 898 258
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3 6 290 42 830
DIMINUTIONS Total Général I4 6 290 85 721 1 108 434
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE 78 857 14 258 93 115
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU 301 939 212 434 63 339 451 035
AMORTISSEMENTS Total Général 0N 380 797 226 692 63 339 544 150
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z 877 763 877 763
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N 20 000 20 000
Sur comptes clients 6T
Autres provisions pour dépréciation 6X 567 196 120 203 687 399
Total Provisions pour dépréciation 7B 587 196 120 203 707 399
TOTAL GENERAL 7C 1 464 959 120 203 877 763 707 399
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE
- Financières UG 877 763
- Exceptionnelles UJ 120 203
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL
Prêts UP 3 400 3 400
Autres immobilisations financières UT 30 550
Clients douteux ou litigieux VA
Autres créances clients UX 4 740 290
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ 2 922
Impôts sur les bénéfices VM
T. V. A. VB 113 774
Autres impôts, taxes versements assimilés VN
Divers VP 6 700
Groupe et associés VC 2 205 111
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR 89 571
Charges constatées d’avance VS 49 145
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT 7 241 465 7 210 915 30 550
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG 93 93
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH
Emprunts et dettes financières divers 8A
Fournisseurs et comptes rattachés 8B 700 032 700 032
Personnel et comptes rattachés 8C 174 121 174 121
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D 314 947 314 947
Impôts sur les bénéfices 8E 345 457 345 457
T.V.A. VW 848 490 848 490
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ 74 602 74 602
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI 1 724 864 1 724 864
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K 1 834 690 1 834 690
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L
TOTAL – ETAT DES DETTES VY 6 017 299 6 017 299
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE 521 440
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT
Location, charges locatives et de copropriété XQ 74 951
Personnel extérieur à l’entreprise YU 375 190
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS 85 505
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST 732 849
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ 1 268 497
Taxe professionnelle YW 70 902
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z 88 853
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX 159 755
Montant de la TVA. collectée YY 1 712 543
Total TVA. déductible sur biens et services YZ
Effectif moyen du personnel YP 41
Filiales et participations ZR 1
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP 41