1996 EVENTS - 538809229 - Comptes sociaux (C) 2022
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF 18 881 15 366 3 515 6 859
Fonds commercial AH
Autres immobilisations incorporelles AJ
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN
Constructions AP 1 276 202 312 896 963 307 991 825
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR 46 052 8 353 37 699 38 674
Autres immobilisations corporelles AT 5 208 143 1 230 715 3 977 428 4 081 286
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX 8 499 0 8 499 0
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU
Créances rattachées à des participations BB
Autres titres immobilisés BD
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH 225 0 225 225
TOTAL (I) BJ 6 558 003 1 567 329 4 990 673 5 118 869
Matières premières, approvisionnements BL
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV
Clients et comptes rattachés BX 6 225 0 6 225 6 225
Autres créances BZ 334 318 0 334 318 312 669
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD
Disponibilités CF 13 924 0 13 924 37 614
Charges constatées d’avance CH 10 986 0 10 986 302
TOTAL (II) CJ 365 454 0 365 454 356 810
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 6 923 456 1 567 329 5 356 127 5 475 679
Parts à moins d’un an CP 225
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 1 1
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD
Réserves statutaires ou contractuelles DE
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG
Report à nouveau DH -4 239 369 -3 724 795
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI -513 498 -514 574
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL -4 752 866 -4 239 368
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU 648 888 694 985
Emprunts et dettes financières divers (4) DV 9 352 788 8 892 545
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 74 341 100 307
Dettes fiscales et sociales DY 31 137 27 209
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA 1 839 0
Produits constatés d’avance (2) EB
TOTAL (IV) EC 10 108 993 9 715 047
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 5 356 127 5 475 679
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG 9 505 507 9 064 014
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD
Production vendue services FG 8 741 0 8 741 15 853
Chiffres d’affaires nets FJ 8 741 0 8 741 15 853
Production stockée FM
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP 872 7 999
Autres produits FQ 1 6
Total des produits d’exploitation (I) FR 9 614 23 858
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU 1 049 791
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV
Autres achats et charges externes FW 96 452 125 167
Impôts, taxes et versements assimilés FX 8 710 8 008
Salaires et traitements FY 103 089 97 909
Charges sociales FZ 25 628 22 437
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA 177 821 185 874
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE 213 106
Total des charges d’exploitation (II) GF 412 962 440 293
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG -403 349 -416 435
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI
Produits financiers de participations GJ
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK
Autres intérêts et produits assimilés GL
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR 182 686 98 139
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU 182 686 98 139
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV -182 686 -98 139
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW -586 035 -514 574
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA 76 400 0
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB
Reprises sur provisions et transferts de charges HC
Total des produits exceptionnels (VII) HD 76 400 0
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE 3 863 0
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH 3 863 0
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI 72 537 0
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL 86 014 23 858
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM 599 512 538 432
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN -513 498 -514 574
Renvois : Crédit-bail mobilier HP
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD 18 881 0 0
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN 6 489 271 0 49 626
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ 225 0 0
ACQUISITIONS Total Général 0G 6 508 377 0 49 626
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO 0 0 18 881
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY 0 0 6 538 896
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3 0 0 225
DIMINUTIONS Total Général I4 0 0 6 558 003
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE 12 022 3 344 0 15 366
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU 1 377 486 174 477 0 1 551 963
AMORTISSEMENTS Total Général 0N 1 389 508 177 821 0 1 567 329
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N
Sur comptes clients 6T
Autres provisions pour dépréciation 6X
Total Provisions pour dépréciation 7B
TOTAL GENERAL 7C
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT 225 225 0
Clients douteux ou litigieux VA
Autres créances clients UX 6 225 6 225 0
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY 2 400 2 400 0
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ
Impôts sur les bénéfices VM
T. V. A. VB 314 998 314 998 0
Autres impôts, taxes versements assimilés VN
Divers VP
Groupe et associés VC 7 956 7 956 0
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR 8 964 8 964 0
Charges constatées d’avance VS 10 986 10 986 0
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT 351 754 351 754 0
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH 648 888 45 402 208 770 0
Emprunts et dettes financières divers 8A
Fournisseurs et comptes rattachés 8B 74 341 74 341 0 0
Personnel et comptes rattachés 8C 7 989 7 989 0 0
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D 21 082 21 082 0 0
Impôts sur les bénéfices 8E
T.V.A. VW 1 624 1 624 0 0
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ 441 441 0 0
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI 9 352 788 9 352 788 0 0
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K 1 839 1 839 0 0
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L
TOTAL – ETAT DES DETTES VY 10 108 993 9 505 507 208 770 394 716
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK 45 964
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT 200 0
Location, charges locatives et de copropriété XQ 16 487 20 758
Personnel extérieur à l’entreprise YU
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS 7 526 27 861
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST 72 240 76 549
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ 96 452 125 167
Taxe professionnelle YW
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z 8 710 8 008
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX 8 710 8 008
Montant de la TVA. collectée YY 1 748 1 822
Total TVA. déductible sur biens et services YZ 21 835 21 533
Effectif moyen du personnel YP
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP