CAPELLA - 520634007 - Comptes sociaux (C) 2016
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF
Fonds commercial AH
Autres immobilisations incorporelles AJ
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN 370 500 370 500
Constructions AP 2 115 588 17 869 2 097 719
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR
Autres immobilisations corporelles AT
Immobilisations en cours AV 7 003 7 003
Avances et acomptes AX
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU
Créances rattachées à des participations BB 233 097 233 097 220 907
Autres titres immobilisés BD
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH 191 191
TOTAL (I) BJ 2 726 379 17 869 2 708 510 220 907
Matières premières, approvisionnements BL
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT 5 250 5 250 5 250
Avances et acomptes versés sur commandes BV
Clients et comptes rattachés BX 326 326
Autres créances BZ 43 928 43 928
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD
Disponibilités CF 23 045 23 045 994
Charges constatées d’avance CH 959 959
TOTAL (II) CJ 73 508 73 508 6 244
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 2 799 888 17 869 2 782 019 227 150
Parts à moins d’un an CP
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 1 000 1 000
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD
Réserves statutaires ou contractuelles DE
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG
Report à nouveau DH -44 773 -40 237
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI -674 363 -4 536
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL -718 137 -43 773
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP 450 000
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR 450 000
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU 2 092 124 78
Emprunts et dettes financières divers (4) DV 913 698 240 755
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 37 283 29 940
Dettes fiscales et sociales DY 151 151
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA 6 900
Produits constatés d’avance (2) EB
TOTAL (IV) EC 3 050 155 270 924
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 2 782 019 227 150
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG 1 095 260 270 924
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD
Production vendue services FG 27 812 27 812
Chiffres d’affaires nets FJ 27 812 27 812
Production stockée FM
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP
Autres produits FQ 16
Total des produits d’exploitation (I) FR 27 828
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV
Autres achats et charges externes FW 211 927 8 327
Impôts, taxes et versements assimilés FX 20 791 151
Salaires et traitements FY
Charges sociales FZ
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA 17 869
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD 450 000
Autres charges GE
Total des charges d’exploitation (II) GF 700 587 8 478
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG -672 759 -8 478
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI
Produits financiers de participations GJ 4 596 4 412
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK
Autres intérêts et produits assimilés GL 10 614 4 341
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP 15 210 8 753
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR 16 815 4 811
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU 16 815 4 811
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV -1 605 3 942
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW -674 363 -4 536
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB
Reprises sur provisions et transferts de charges HC
Total des produits exceptionnels (VII) HD
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL 43 038 8 753
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM 717 402 13 289
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN -674 363 -4 536
Renvois : Crédit-bail mobilier HP
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN 2 493 091
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ 220 907 20 401
ACQUISITIONS Total Général 0G 220 907 2 513 493
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY 2 493 091
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3 8 020 233 288
DIMINUTIONS Total Général I4 8 020 2 726 379
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU 17 869 17 869
AMORTISSEMENTS Total Général 0N 17 869 17 869
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A 450 000
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z 450 000 450 000
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N
Sur comptes clients 6T
Autres provisions pour dépréciation 6X
Total Provisions pour dépréciation 7B
TOTAL GENERAL 7C 450 000 450 000
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL 233 097 233 097
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT 191 191
Clients douteux ou litigieux VA
Autres créances clients UX 326
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ
Impôts sur les bénéfices VM
T. V. A. VB 7 995
Autres impôts, taxes versements assimilés VN
Divers VP
Groupe et associés VC 26 896
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR 9 037
Charges constatées d’avance VS 959
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT 278 501 278 501
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG 16 302 16 302
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH 2 075 822 120 926 509 846
Emprunts et dettes financières divers 8A 163 427 163 427
Fournisseurs et comptes rattachés 8B 37 283 37 283
Personnel et comptes rattachés 8C
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D
Impôts sur les bénéfices 8E
T.V.A. VW
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ 151 151
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI 750 271 750 271
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K 6 900 6 900
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L
TOTAL – ETAT DES DETTES VY 3 050 155 1 095 260 509 846 1 445 050
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK 2 229 572
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT
Location, charges locatives et de copropriété XQ
Personnel extérieur à l’entreprise YU
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ
Taxe professionnelle YW
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX
Montant de la TVA. collectée YY
Total TVA. déductible sur biens et services YZ
Effectif moyen du personnel YP
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP