PRONOVA - 507673242 - Comptes sociaux (C) 2013
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF
Fonds commercial AH
Autres immobilisations incorporelles AJ
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN
Constructions AP
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR
Autres immobilisations corporelles AT
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU 1 913 787 5 100 1 908 687 1 902 287
Créances rattachées à des participations BB 91 620 91 620 70 120
Autres titres immobilisés BD
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH
TOTAL (I) BJ 2 005 407 5 100 2 000 307 1 972 407
Matières premières, approvisionnements BL
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV
Clients et comptes rattachés BX 28 704 24 000 4 704 601 073
Autres créances BZ 347 669 347 669 86 437
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD
Disponibilités CF 607 597 607 597 110 009
Charges constatées d’avance CH 5 622 5 622
TOTAL (II) CJ 989 592 24 000 965 592 797 519
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 2 995 000 29 100 2 965 900 2 769 926
Parts à moins d’un an CP
Parts à plus d’un an CR 28 704
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 967 000 967 000
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD 96 700 96 700
Réserves statutaires ou contractuelles DE
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG 768 922 545 211
Report à nouveau DH
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI 422 311 426 780
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL 2 254 933 2 035 692
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU 185 511 305 511
Emprunts et dettes financières divers (4) DV 158 288 101 213
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 8 338 15 243
Dettes fiscales et sociales DY 352 253 306 528
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA 6 577 5 740
Produits constatés d’avance (2) EB
TOTAL (IV) EC 710 967 734 234
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 2 965 900 2 769 926
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG 648 420 548 820
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH 42
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD
Production vendue services FG 787 500 787 500 568 332
Chiffres d’affaires nets FJ 787 500 787 500 568 332
Production stockée FM
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP 10 122
Autres produits FQ
Total des produits d’exploitation (I) FR 797 622 568 332
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV
Autres achats et charges externes FW 39 358 22 463
Impôts, taxes et versements assimilés FX 8 944 4 491
Salaires et traitements FY 487 310 358 308
Charges sociales FZ 197 394 147 493
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC 24 000 4 500
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE
Total des charges d’exploitation (II) GF 757 006 537 255
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG 40 616 31 077
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI
Produits financiers de participations GJ 399 540 400 000
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK
Autres intérêts et produits assimilés GL 5 197 4 111
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP 404 737 404 111
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ 5 100
Intérêts et charges assimilées GR 6 015 8 857
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU 11 115 8 857
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV 393 622 395 254
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW 434 237 426 330
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA 24 1
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB 23 275
Reprises sur provisions et transferts de charges HC
Total des produits exceptionnels (VII) HD 24 23 276
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE 64
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF 14 000
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH 64 14 000
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI -40 9 276
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK 11 886 8 826
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL 1 202 382 995 719
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM 780 071 568 938
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN 422 311 426 780
Renvois : Crédit-bail mobilier HP
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1 5 622
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ 1 902 287 11 500
ACQUISITIONS Total Général 0G 1 902 287 11 500
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3 1 913 787
DIMINUTIONS Total Général I4 1 913 787
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU
AMORTISSEMENTS Total Général 0N
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U 5 100
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N
Sur comptes clients 6T 4 500 24 000 4 500 24 000
Autres provisions pour dépréciation 6X
Total Provisions pour dépréciation 7B 4 500 29 100 4 500 29 100
TOTAL GENERAL 7C 4 500 29 100 4 500 29 100
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE 24 000 4 500
- Financières UG 5 100
- Exceptionnelles UJ
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL 91 620
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT
Clients douteux ou litigieux VA 28 704
Autres créances clients UX
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ 17
Impôts sur les bénéfices VM 2 083
T. V. A. VB 1 373
Autres impôts, taxes versements assimilés VN
Divers VP
Groupe et associés VC
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR 32 323
Charges constatées d’avance VS 5 622
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT 473 615 353 291 120 324
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG 96 96
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH 185 415 122 868 62 547
Emprunts et dettes financières divers 8A
Fournisseurs et comptes rattachés 8B 8 338 8 338
Personnel et comptes rattachés 8C 87 454 87 454
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D 128 680 128 680
Impôts sur les bénéfices 8E
T.V.A. VW 135 850 135 850
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ 269 269
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI 158 288 158 288
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K 6 577 6 577
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L
TOTAL – ETAT DES DETTES VY 710 967 648 420 62 547
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK 119 957
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT
Location, charges locatives et de copropriété XQ
Personnel extérieur à l’entreprise YU
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ
Taxe professionnelle YW
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX
Montant de la TVA. collectée YY
Total TVA. déductible sur biens et services YZ
Effectif moyen du personnel YP
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP