A. DE FUSSIGNY - 501302129 - Comptes sociaux (C) 2022
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB 64 230 64 230
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF 249 128 60 553 188 576 183 838
Fonds commercial AH
Autres immobilisations incorporelles AJ
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN
Constructions AP 378 857 185 649 193 208 124 660
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR 1 691 665 1 532 673 158 991 135 686
Autres immobilisations corporelles AT 413 309 312 351 100 959 97 667
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX 33 664 33 664
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU
Créances rattachées à des participations BB
Autres titres immobilisés BD 500 500 500
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH 11 667 11 667
TOTAL (I) BJ 2 843 020 2 155 455 687 565 542 351
Matières premières, approvisionnements BL 4 591 580 4 591 580 4 516 010
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP
Produits intermédiaires et finis BR 279 012 279 012 153 095
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV 6 000
Clients et comptes rattachés BX 2 298 448 2 298 448 2 814 670
Autres créances BZ 297 195 297 195 112 469
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD
Disponibilités CF 428 601 428 601 1 079 757
Charges constatées d’avance CH 23 766 23 766 23 264
TOTAL (II) CJ 7 918 603 7 918 603 8 705 266
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 10 761 623 2 155 455 8 606 167 9 247 617
Parts à moins d’un an CP
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 500 000 500 000
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD 18 433 18 433
Réserves statutaires ou contractuelles DE
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG
Report à nouveau DH -157 892 -165 766
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI 137 275 7 874
Subventions d’investissement DJ 6 439
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL 504 254 360 540
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU 3 370 426 3 367 008
Emprunts et dettes financières divers (4) DV 1 935 797 1 805 797
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 1 014 952 1 233 945
Dettes fiscales et sociales DY 193 672 249 746
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ 216
Autres dettes EA 1 586 849 2 230 581
Produits constatés d’avance (2) EB
TOTAL (IV) EC 8 101 913 8 887 077
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 8 606 167 9 247 617
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG 5 855 929 7 695 513
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH 100 000 500 000
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA 75
Production vendue biens FD 10 881 991 12 041 812
Production vendue services FG
Chiffres d’affaires nets FJ 10 881 991 12 041 888
Production stockée FM 125 917 26 766
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO 33 484
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP 28 302 32 517
Autres produits FQ 91 107
Total des produits d’exploitation (I) FR 11 069 785 12 101 277
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS 122 213 26 480
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU 7 767 081 7 549 045
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV -94 989 455 556
Autres achats et charges externes FW 1 693 710 1 284 470
Impôts, taxes et versements assimilés FX 18 364 88 529
Salaires et traitements FY 761 947 687 127
Charges sociales FZ 264 771 229 543
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA 98 957 89 738
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE 20 609
Total des charges d’exploitation (II) GF 10 632 075 10 411 097
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG 437 710 1 690 180
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI
Produits financiers de participations GJ
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK
Autres intérêts et produits assimilés GL
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN 29
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP 29
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR 127 332 103 532
Différences négatives de change GS 36 12
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU 127 369 103 543
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV -127 339 -103 543
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW 310 371 1 586 636
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA 21 000 937
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB 25 978
Reprises sur provisions et transferts de charges HC
Total des produits exceptionnels (VII) HD 46 978 937
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE 167 404 1 564 519
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH 167 404 1 564 519
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI -120 426 -1 563 582
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK 52 670 15 180
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL 11 116 792 12 102 214
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM 10 979 517 12 094 340
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN 137 275 7 874
Renvois : Crédit-bail mobilier HP
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ
ACQUISITIONS Total Général 0G
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3
DIMINUTIONS Total Général I4
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU
AMORTISSEMENTS Total Général 0N
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N
Sur comptes clients 6T
Autres provisions pour dépréciation 6X
Total Provisions pour dépréciation 7B
TOTAL GENERAL 7C
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT
Clients douteux ou litigieux VA
Autres créances clients UX
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ
Impôts sur les bénéfices VM
T. V. A. VB
Autres impôts, taxes versements assimilés VN
Divers VP
Groupe et associés VC
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR
Charges constatées d’avance VS
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH
Emprunts et dettes financières divers 8A
Fournisseurs et comptes rattachés 8B
Personnel et comptes rattachés 8C
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D
Impôts sur les bénéfices 8E
T.V.A. VW
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L
TOTAL – ETAT DES DETTES VY
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT
Location, charges locatives et de copropriété XQ
Personnel extérieur à l’entreprise YU
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ
Taxe professionnelle YW
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX
Montant de la TVA. collectée YY
Total TVA. déductible sur biens et services YZ
Effectif moyen du personnel YP
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP