A. DE FUSSIGNY - 501302129 - Comptes sociaux (C) 2017
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB 64 230 64 230
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF 266 927 65 396 201 531
Fonds commercial AH
Autres immobilisations incorporelles AJ 33 023 21 072 11 951
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN
Constructions AP 219 567 80 571 138 996
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR 1 492 017 1 358 205 133 812
Autres immobilisations corporelles AT 393 275 264 078 129 197
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU 20 000 20 000
Créances rattachées à des participations BB
Autres titres immobilisés BD 500 500
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH 474 474
TOTAL (I) BJ 2 490 013 1 853 552 636 461
Matières premières, approvisionnements BL 1 050 409 1 050 409
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP
Produits intermédiaires et finis BR 68 402 68 402
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV 2 679 2 679
Clients et comptes rattachés BX 1 359 169 1 359 169
Autres créances BZ 59 820 59 820
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD
Disponibilités CF 350 159 350 159
Charges constatées d’avance CH 22 569 22 569
TOTAL (II) CJ 2 913 207 2 913 207
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 5 403 220 1 853 552 3 549 668
Parts à moins d’un an CP
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 500 000
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD 18 433
Réserves statutaires ou contractuelles DE
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG
Report à nouveau DH -225 602
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI 32 149
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL 324 980
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU 150 000
Emprunts et dettes financières divers (4) DV 1 247 386
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW 8 769
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 696 870
Dettes fiscales et sociales DY 124 611
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA 997 052
Produits constatés d’avance (2) EB
TOTAL (IV) EC 3 224 689
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 3 549 668
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG 3 215 919
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH 150 000
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD 47 205 6 850 132 6 897 337
Production vendue services FG 18 194 66 375 84 569
Chiffres d’affaires nets FJ 65 399 6 916 507 6 981 905
Production stockée FM -6 370
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO 5 270
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP 174 947
Autres produits FQ -246
Total des produits d’exploitation (I) FR 7 155 506
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS 199 194
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU 3 571 187
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV 165 440
Autres achats et charges externes FW 1 393 127
Impôts, taxes et versements assimilés FX 80 963
Salaires et traitements FY 686 087
Charges sociales FZ 257 118
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA 190 530
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE 181 416
Total des charges d’exploitation (II) GF 6 725 062
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG 430 444
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI
Produits financiers de participations GJ
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK
Autres intérêts et produits assimilés GL 49
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP 49
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR 39 837
Différences négatives de change GS 21
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU 39 858
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV -39 809
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW 390 635
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA 236 296
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB 146 019
Reprises sur provisions et transferts de charges HC 50 000
Total des produits exceptionnels (VII) HD 432 315
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE 661 923
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF 125 619
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG 2 796
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH 790 338
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI -358 023
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK 462
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL 7 587 870
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM 7 555 721
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN 32 149
Renvois : Crédit-bail mobilier HP 25 489
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1 44 422
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ 64 230
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD 295 758 4 192
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN 2 286 621 37 319
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ 20 974
ACQUISITIONS Total Général 0G 2 667 583 41 511
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN 64 230
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO 299 950
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY 219 080 2 104 859
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3 20 974
DIMINUTIONS Total Général I4 219 080 2 490 013
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY 64 230 64 230
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE 74 188 12 279 86 468
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU 1 618 974 181 047 97 167 1 702 854
AMORTISSEMENTS Total Général 0N 1 757 392 193 326 97 167 1 853 552
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z 50 000 50 000
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N
Sur comptes clients 6T 130 525 130 525
Autres provisions pour dépréciation 6X
Total Provisions pour dépréciation 7B 130 525 130 525
TOTAL GENERAL 7C 180 525 180 525
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE 130 525
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ 50 000
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT 474
Clients douteux ou litigieux VA
Autres créances clients UX 1 359 169
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ
Impôts sur les bénéfices VM 19 830
T. V. A. VB 35 201
Autres impôts, taxes versements assimilés VN 4 789
Divers VP
Groupe et associés VC
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR
Charges constatées d’avance VS 22 569
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT 1 442 032 1 441 558 474
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH 150 000 150 000
Emprunts et dettes financières divers 8A
Fournisseurs et comptes rattachés 8B 696 870 696 870
Personnel et comptes rattachés 8C 51 804 51 804
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D 49 447 49 447
Impôts sur les bénéfices 8E
T.V.A. VW
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ 23 360 23 360
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI 1 247 386 1 247 386
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K 997 052 997 052
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L
TOTAL – ETAT DES DETTES VY 3 215 919 3 215 919
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE
Engagement de crédit-bail mobilier YQ 86 764
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT 33 401
Location, charges locatives et de copropriété XQ 104 994
Personnel extérieur à l’entreprise YU 199 510
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS 152 405
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST 902 817
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ 1 393 127
Taxe professionnelle YW 20 071
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z 60 892
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX 80 963
Montant de la TVA. collectée YY 34 634
Total TVA. déductible sur biens et services YZ 161 750
Effectif moyen du personnel YP 14
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP 14