A2MICILE PAYS DE MONTBELIARD - 500124979 - Comptes sociaux (C) 2023
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF 3 117 3 117 0 0
Fonds commercial AH 187 019 0 187 019 187 019
Autres immobilisations incorporelles AJ
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN
Constructions AP
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR 16 688 16 364 324 407
Autres immobilisations corporelles AT 112 074 57 013 55 060 27 937
Immobilisations en cours AV 9 150 0 9 150 0
Avances et acomptes AX
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU 414 293 0 414 293 417 893
Créances rattachées à des participations BB 54 000 0 54 000 16 000
Autres titres immobilisés BD
Prêts BF 47 074 0 47 074 36 037
Autres immobilisations financières BH 3 366 0 3 366 3 366
TOTAL (I) BJ 846 782 76 495 770 287 688 659
Matières premières, approvisionnements BL
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV
Clients et comptes rattachés BX 649 416 103 838 545 577 956 171
Autres créances BZ 61 439 0 61 439 28 757
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD
Disponibilités CF 562 611 0 562 611 539 754
Charges constatées d’avance CH 0 0 0 253
TOTAL (II) CJ 1 273 467 103 838 1 169 628 1 524 937
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 2 120 249 180 334 1 939 915 2 213 597
Parts à moins d’un an CP 54 000
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 2 000 2 000
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD 200 200
Réserves statutaires ou contractuelles DE
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG
Report à nouveau DH 100 759 55 727
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI 207 576 84 031
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK 8 763 32 305
TOTAL (I) DL 319 300 174 264
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU 561 657 652 303
Emprunts et dettes financières divers (4) DV 7 768 1 271
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 92 777 74 463
Dettes fiscales et sociales DY 590 058 498 799
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA 368 354 812 495
Produits constatés d’avance (2) EB
TOTAL (IV) EC 1 620 615 2 039 333
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 1 939 915 2 213 597
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG 1 607 174 2 021 686
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH 9 990 504
Dont emprunts participatifs EI 7 768
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD
Production vendue services FG
Chiffres d’affaires nets FJ
Production stockée FM
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP
Autres produits FQ
Total des produits d’exploitation (I) FR
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV
Autres achats et charges externes FW
Impôts, taxes et versements assimilés FX
Salaires et traitements FY
Charges sociales FZ
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE
Total des charges d’exploitation (II) GF
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI
Produits financiers de participations GJ
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK
Autres intérêts et produits assimilés GL
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB
Reprises sur provisions et transferts de charges HC
Total des produits exceptionnels (VII) HD
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN
Renvois : Crédit-bail mobilier HP
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD 190 136 0 0
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN 95 117 0 42 794
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ 473 296 0 70 201
ACQUISITIONS Total Général 0G 758 550 0 112 996
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO 0 0 190 136
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY 0 0 137 912
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2 5 164
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3 0 24 764 518 733
DIMINUTIONS Total Général I4 0 24 764 846 782
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE 3 117 0 0 3 117
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU 66 773 6 604 0 73 377
AMORTISSEMENTS Total Général 0N 69 890 6 604 0 76 495
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X 8 763
Total Provisions réglementées 3Z 32 305 -23 541 0 8 763
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N
Sur comptes clients 6T 78 361 103 838 78 361 103 838
Autres provisions pour dépréciation 6X
Total Provisions pour dépréciation 7B 78 361 103 838 78 361 103 838
TOTAL GENERAL 7C 110 666 80 297 78 361 112 602
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE 0 103 838 78 361 0
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ 0 -23 541 0 0
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL 54 000 54 000 0
Prêts UP 47 074 0 47 074
Autres immobilisations financières UT 3 366 0 3 366
Clients douteux ou litigieux VA
Autres créances clients UX 649 416 649 416 0
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY 17 075 17 075 0
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ
Impôts sur les bénéfices VM
T. V. A. VB 17 417 17 417 0
Autres impôts, taxes versements assimilés VN
Divers VP 1 027 1 027 0
Groupe et associés VC 20 754 20 754 0
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR 5 165 5 165 0
Charges constatées d’avance VS
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT 815 296 764 855 50 440
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG 9 990 9 990 0 0
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH 551 666 538 226 13 440 0
Emprunts et dettes financières divers 8A
Fournisseurs et comptes rattachés 8B 92 777 92 777 0 0
Personnel et comptes rattachés 8C 379 271 379 271 0 0
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D 157 493 157 493 0 0
Impôts sur les bénéfices 8E 35 801 35 801 0 0
T.V.A. VW 14 812 14 812 0 0
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ 2 679 2 679 0 0
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI 7 768 7 768 0 0
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K 368 354 368 354 0 0
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L
TOTAL – ETAT DES DETTES VY 1 620 615 1 607 174 13 440 0
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK 4 127
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT
Location, charges locatives et de copropriété XQ
Personnel extérieur à l’entreprise YU
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ
Taxe professionnelle YW
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX
Montant de la TVA. collectée YY
Total TVA. déductible sur biens et services YZ
Effectif moyen du personnel YP
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP