A2MICILE BELFORT - 494817083 - Comptes sociaux (C) 2016
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF 1 400 1 400
Fonds commercial AH
Autres immobilisations incorporelles AJ
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN
Constructions AP
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR 2 164 2 164
Autres immobilisations corporelles AT 10 279 7 281 2 997 2 167
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU
Créances rattachées à des participations BB
Autres titres immobilisés BD
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH 570 570 570
TOTAL (I) BJ 14 413 10 845 3 567 2 737
Matières premières, approvisionnements BL
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV
Clients et comptes rattachés BX 190 091 4 061 186 030 133 784
Autres créances BZ 24 995 24 995 26 111
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD 60 120 60 120 30 120
Disponibilités CF 100 146 100 146 107 169
Charges constatées d’avance CH 1 184 1 184 2 433
TOTAL (II) CJ 376 537 4 061 372 476 299 617
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 390 951 14 907 376 043 302 355
Parts à moins d’un an CP 570
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 2 000 2 000
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD 200 200
Réserves statutaires ou contractuelles DE
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG
Report à nouveau DH 21 79
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI 150 462 93 842
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL 152 684 96 121
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU 145
Emprunts et dettes financières divers (4) DV
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 15 773 18 351
Dettes fiscales et sociales DY 201 728 175 624
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA 5 857 12 113
Produits constatés d’avance (2) EB
TOTAL (IV) EC 223 359 206 234
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 376 043 302 355
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD
Production vendue services FG 1 342 962 1 342 962 1 105 591
Chiffres d’affaires nets FJ 1 342 962 1 342 962 1 105 591
Production stockée FM
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO 14 238 7 200
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP 4 576 1 791
Autres produits FQ 108 2
Total des produits d’exploitation (I) FR 1 361 886 1 114 585
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV
Autres achats et charges externes FW 117 203 100 473
Impôts, taxes et versements assimilés FX 25 649 17 960
Salaires et traitements FY 883 089 748 598
Charges sociales FZ 144 876 134 035
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA 783 2 147
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC 4 061 1 300
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE 6 684
Total des charges d’exploitation (II) GF 1 175 669 1 005 199
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG 186 216 109 385
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI
Produits financiers de participations GJ
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK
Autres intérêts et produits assimilés GL 717
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP 717
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV 717
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW 186 216 110 103
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB
Reprises sur provisions et transferts de charges HC
Total des produits exceptionnels (VII) HD
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK 35 754 16 261
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL 1 361 886 1 115 302
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM 1 211 423 1 021 460
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN 150 462 93 842
Renvois : Crédit-bail mobilier HP
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD 1 400
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN 10 830 1 613
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ 570
ACQUISITIONS Total Général 0G 12 800 1 613
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO 1 400
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY 12 443
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3 570
DIMINUTIONS Total Général I4 14 413
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE 1 400 1 400
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU 8 662 1 233 450 9 445
AMORTISSEMENTS Total Général 0N 10 062 1 233 450 10 845
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N
Sur comptes clients 6T 1 300 4 061 1 300 4 061
Autres provisions pour dépréciation 6X
Total Provisions pour dépréciation 7B 1 300 4 061 1 300 4 061
TOTAL GENERAL 7C 1 300 4 061 1 300 4 061
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE 4 061 1 300
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT 570 570
Clients douteux ou litigieux VA
Autres créances clients UX 190 091
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY 400
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ
Impôts sur les bénéfices VM 22 908
T. V. A. VB 1 687
Autres impôts, taxes versements assimilés VN
Divers VP
Groupe et associés VC
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR
Charges constatées d’avance VS 1 184
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT 216 840 216 840
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH
Emprunts et dettes financières divers 8A
Fournisseurs et comptes rattachés 8B 15 773 15 773
Personnel et comptes rattachés 8C 86 512 86 512
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D 103 074 103 074
Impôts sur les bénéfices 8E
T.V.A. VW 11 274 11 274
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ 867 867
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K 5 857 5 857
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L
TOTAL – ETAT DES DETTES VY 223 359 223 359
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT
Location, charges locatives et de copropriété XQ
Personnel extérieur à l’entreprise YU
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ
Taxe professionnelle YW
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX
Montant de la TVA. collectée YY
Total TVA. déductible sur biens et services YZ
Effectif moyen du personnel YP
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP