6EME SENS IMMOBILIER INVESTISSEMENT - 484963699 - Comptes sociaux (C) 2016
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF 92 838 83 371 9 467
Fonds commercial AH
Autres immobilisations incorporelles AJ
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN 400 000 400 000
Constructions AP 3 203 546 352 525 2 851 020
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR
Autres immobilisations corporelles AT 1 119 545 627 208 492 336
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU 7 472 995 11 125 7 461 870
Créances rattachées à des participations BB 9 375 9 375
Autres titres immobilisés BD 713 661 713 661
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH 144 578 144 578
TOTAL (I) BJ 13 156 540 1 074 230 12 082 310
Matières premières, approvisionnements BL
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV
Clients et comptes rattachés BX 719 727 14 564 705 162
Autres créances BZ 21 897 621 326 681 21 570 940
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD 560 000 560 000
Disponibilités CF 303 773 303 773
Charges constatées d’avance CH 16 652 16 652
TOTAL (II) CJ 23 497 774 341 245 23 156 529
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 36 654 315 1 415 476 35 238 839
Parts à moins d’un an CP 55 475
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 4 000 000
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD 400 000
Réserves statutaires ou contractuelles DE
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG 17 849 367
Report à nouveau DH
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI 645 728
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL 22 895 096
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU 1 489 861
Emprunts et dettes financières divers (4) DV 10 160 408
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 295 113
Dettes fiscales et sociales DY 398 359
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA
Produits constatés d’avance (2) EB
TOTAL (IV) EC 12 343 742
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 35 238 839
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG 10 992 291
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH 34 629
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD
Production vendue services FG 4 090 318 4 090 318
Chiffres d’affaires nets FJ 4 090 318 4 090 318
Production stockée FM
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO 8 000
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP 161 920
Autres produits FQ 106
Total des produits d’exploitation (I) FR 4 260 344
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV
Autres achats et charges externes FW 1 784 992
Impôts, taxes et versements assimilés FX 169 579
Salaires et traitements FY 1 834 590
Charges sociales FZ 706 856
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA 315 931
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE 81
Total des charges d’exploitation (II) GF 4 812 033
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG -551 688
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI 32 049
Produits financiers de participations GJ 800 979
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK
Autres intérêts et produits assimilés GL 4
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP 800 983
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR 198 697
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU 198 697
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV 602 286
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW 18 548
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA 50
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB 1 394 100
Reprises sur provisions et transferts de charges HC
Total des produits exceptionnels (VII) HD 1 394 150
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE 587
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF 646 944
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH 647 531
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI 746 619
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK 119 439
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL 6 455 478
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM 5 809 750
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN 645 728
Renvois : Crédit-bail mobilier HP 36 719
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1 161 920
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ
ACQUISITIONS Total Général 0G
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3
DIMINUTIONS Total Général I4
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE 64 320 19 052 83 372
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU 1 170 185 296 880 487 331 979 734
AMORTISSEMENTS Total Général 0N 1 234 505 315 932 487 331 1 063 106
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N
Sur comptes clients 6T
Autres provisions pour dépréciation 6X
Total Provisions pour dépréciation 7B
TOTAL GENERAL 7C
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL 9 375
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT
Clients douteux ou litigieux VA
Autres créances clients UX
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ
Impôts sur les bénéfices VM
T. V. A. VB
Autres impôts, taxes versements assimilés VN
Divers VP
Groupe et associés VC
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR
Charges constatées d’avance VS 16 652
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT 22 787 954 22 672 057 115 897
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG 34 630 34 630
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH 1 455 231 103 780 390 850
Emprunts et dettes financières divers 8A
Fournisseurs et comptes rattachés 8B 295 114 295 114
Personnel et comptes rattachés 8C
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D
Impôts sur les bénéfices 8E
T.V.A. VW
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K 10 160 409 10 160 409
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L
TOTAL – ETAT DES DETTES VY 12 343 743 10 992 292 390 850 960 601
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK 1 262 905
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT
Location, charges locatives et de copropriété XQ
Personnel extérieur à l’entreprise YU
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ
Taxe professionnelle YW
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX
Montant de la TVA. collectée YY
Total TVA. déductible sur biens et services YZ
Effectif moyen du personnel YP
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP