COTE SAONE IMMOBILIER - 481225670 - Comptes sociaux (C) 2024
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF 15 000 15 000 0 0
Fonds commercial AH 250 000 0 250 000 250 000
Autres immobilisations incorporelles AJ
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN
Constructions AP
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR
Autres immobilisations corporelles AT 215 895 157 727 58 168 80 451
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU 803 989 0 803 989 807 606
Créances rattachées à des participations BB
Autres titres immobilisés BD
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH 13 785 0 13 785 13 357
TOTAL (I) BJ 1 298 670 172 727 1 125 943 1 151 414
Matières premières, approvisionnements BL
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV 5 000 0 5 000 0
Clients et comptes rattachés BX 339 620 0 339 620 195 778
Autres créances BZ 135 319 0 135 319 94 526
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD 202 600 0 202 600 202 600
Disponibilités CF 269 130 0 269 130 275 544
Charges constatées d’avance CH 16 019 0 16 019 24 410
TOTAL (II) CJ 967 689 0 967 689 792 860
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 2 266 360 172 727 2 093 633 1 944 275
Parts à moins d’un an CP
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 13 490 13 490
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD 1 349 1 625
Réserves statutaires ou contractuelles DE
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG 910 360 850 125
Report à nouveau DH
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI 64 820 59 960
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL 990 020 925 200
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU 213 910 293 039
Emprunts et dettes financières divers (4) DV 428 837 374 843
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 133 088 113 046
Dettes fiscales et sociales DY 151 135 126 826
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA 176 641 111 321
Produits constatés d’avance (2) EB
TOTAL (IV) EC 1 103 613 1 019 075
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 2 093 633 1 944 275
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD
Production vendue services FG 1 459 947 0 1 459 947 1 458 437
Chiffres d’affaires nets FJ 1 459 947 0 1 459 947 1 458 437
Production stockée FM
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP 30 938 55 839
Autres produits FQ 1 387 174
Total des produits d’exploitation (I) FR 1 492 273 1 514 450
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV
Autres achats et charges externes FW 679 128 689 675
Impôts, taxes et versements assimilés FX 16 409 21 099
Salaires et traitements FY 558 082 555 099
Charges sociales FZ 135 129 130 662
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA 28 876 33 339
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE 64 009 62 271
Total des charges d’exploitation (II) GF 1 481 637 1 492 148
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG 10 635 22 301
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI
Produits financiers de participations GJ 701 48 870
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK 64 532 5 855
Autres intérêts et produits assimilés GL 24 226
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN 38 33
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP 65 296 54 985
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR 10 472 8 613
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU 10 472 8 613
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV 54 823 46 371
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW 65 459 68 673
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA 534 8 343
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB 14 700 14 700
Reprises sur provisions et transferts de charges HC
Total des produits exceptionnels (VII) HD 15 234 23 043
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE 4 061 4 911
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF 7 616 7 616
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH 11 678 12 528
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI 3 555 10 514
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK 4 195 19 228
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL 1 572 803 1 592 479
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM 1 507 983 1 532 519
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN 64 820 59 960
Renvois : Crédit-bail mobilier HP
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ
ACQUISITIONS Total Général 0G
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3
DIMINUTIONS Total Général I4
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE 15 000 0 0 15 000
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU 128 851 28 877 0 157 727
AMORTISSEMENTS Total Général 0N 143 851 28 877 0 172 727
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N
Sur comptes clients 6T
Autres provisions pour dépréciation 6X
Total Provisions pour dépréciation 7B
TOTAL GENERAL 7C
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT 13 785 0 13 785
Clients douteux ou litigieux VA
Autres créances clients UX
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ
Impôts sur les bénéfices VM
T. V. A. VB
Autres impôts, taxes versements assimilés VN
Divers VP
Groupe et associés VC
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR
Charges constatées d’avance VS 490 960 490 960 0
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT 504 745 490 960 13 785
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG 213 910 59 394 136 808 17 708
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH
Emprunts et dettes financières divers 8A 428 837 428 837 0 0
Fournisseurs et comptes rattachés 8B 133 089 133 089 0 0
Personnel et comptes rattachés 8C
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D 151 135 151 135 0 0
Impôts sur les bénéfices 8E
T.V.A. VW
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K 176 642 176 642 0 0
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L
TOTAL – ETAT DES DETTES VY 1 103 613 949 097 136 808 17 708
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT
Location, charges locatives et de copropriété XQ
Personnel extérieur à l’entreprise YU
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ
Taxe professionnelle YW
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX
Montant de la TVA. collectée YY
Total TVA. déductible sur biens et services YZ
Effectif moyen du personnel YP
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP