COTE SAONE IMMOBILIER - 481225670 - Comptes sociaux (C) 2023
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF 15 000 15 000 0 2 652
Fonds commercial AH 250 000 0 250 000 425 000
Autres immobilisations incorporelles AJ
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN
Constructions AP
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR
Autres immobilisations corporelles AT 209 302 128 851 80 451 182 689
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU 807 607 0 807 607 633 430
Créances rattachées à des participations BB
Autres titres immobilisés BD
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH 13 357 0 13 357 14 682
TOTAL (I) BJ 1 295 266 143 851 1 151 415 1 258 454
Matières premières, approvisionnements BL
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV
Clients et comptes rattachés BX 195 779 0 195 779 180 842
Autres créances BZ 94 528 0 94 528 47 688
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD 202 600 0 202 600 202 600
Disponibilités CF 275 544 0 275 544 540 856
Charges constatées d’avance CH 24 411 0 24 411 23 477
TOTAL (II) CJ 792 861 0 792 861 995 464
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 2 088 126 143 851 1 944 275 2 253 918
Parts à moins d’un an CP
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 13 490 16 250
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD 1 625 1 625
Réserves statutaires ou contractuelles DE
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG 850 125 935 885
Report à nouveau DH
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI 59 960 76 480
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL 925 200 1 030 240
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU 293 040 291 171
Emprunts et dettes financières divers (4) DV 374 843 410 807
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 113 046 134 920
Dettes fiscales et sociales DY 126 826 255 813
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA 111 321 130 967
Produits constatés d’avance (2) EB
TOTAL (IV) EC 1 019 075 1 223 678
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 1 944 275 2 253 918
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD
Production vendue services FG 1 458 437 0 1 458 437 2 257 768
Chiffres d’affaires nets FJ 1 458 437 0 1 458 437 2 257 768
Production stockée FM
Production immobilisée FN 0 244
Subventions d’exploitation FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP 55 839 117 645
Autres produits FQ 174 891
Total des produits d’exploitation (I) FR 1 514 450 2 376 549
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV
Autres achats et charges externes FW 689 675 866 028
Impôts, taxes et versements assimilés FX 21 100 20 460
Salaires et traitements FY 555 100 961 629
Charges sociales FZ 130 662 300 817
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA 33 340 36 914
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE 62 272 82 169
Total des charges d’exploitation (II) GF 1 492 149 2 268 018
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG 22 302 108 531
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI
Produits financiers de participations GJ 48 870 0
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK 5 856 3 039
Autres intérêts et produits assimilés GL 226 337
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN 34 0
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP 54 986 3 376
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR 8 614 15 269
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU 8 614 15 269
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV 46 372 -11 893
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW 68 674 96 638
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA 8 343 5 770
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB 14 700 12 000
Reprises sur provisions et transferts de charges HC
Total des produits exceptionnels (VII) HD 23 043 17 770
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE 4 912 5 797
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF 7 617 6 529
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH 12 529 12 325
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI 10 515 5 445
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK 19 228 25 603
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL 1 592 479 2 397 695
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM 1 532 519 2 321 215
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN 59 960 76 480
Renvois : Crédit-bail mobilier HP
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ
ACQUISITIONS Total Général 0G
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3
DIMINUTIONS Total Général I4
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE 22 500 0 7 500 15 000
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU 121 301 33 381 25 831 128 851
AMORTISSEMENTS Total Général 0N 143 801 33 381 33 331 143 851
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N
Sur comptes clients 6T
Autres provisions pour dépréciation 6X
Total Provisions pour dépréciation 7B
TOTAL GENERAL 7C
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT 13 357 0 13 357
Clients douteux ou litigieux VA
Autres créances clients UX
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ
Impôts sur les bénéfices VM
T. V. A. VB
Autres impôts, taxes versements assimilés VN
Divers VP
Groupe et associés VC
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR
Charges constatées d’avance VS 314 716 314 716 0
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT 328 073 314 716 13 357
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG 293 040 75 829 171 887 45 324
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH
Emprunts et dettes financières divers 8A 374 843 374 843 0 0
Fournisseurs et comptes rattachés 8B 113 046 113 046 0 0
Personnel et comptes rattachés 8C
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D 126 826 126 826 0 0
Impôts sur les bénéfices 8E
T.V.A. VW
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K 111 321 111 321 0 0
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L
TOTAL – ETAT DES DETTES VY 1 019 075 801 865 171 887 45 324
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT
Location, charges locatives et de copropriété XQ
Personnel extérieur à l’entreprise YU
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ
Taxe professionnelle YW
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX
Montant de la TVA. collectée YY
Total TVA. déductible sur biens et services YZ
Effectif moyen du personnel YP
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP