@COM VALLEE DU LOT - 480146117 - Comptes sociaux (C) 2023
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF
Fonds commercial AH 2 657 488 0 2 657 488 2 657 488
Autres immobilisations incorporelles AJ 16 222 16 222 0 0
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN
Constructions AP
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR
Autres immobilisations corporelles AT 373 972 319 960 54 012 66 626
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU 1 139 832 0 1 139 832 1 139 939
Créances rattachées à des participations BB
Autres titres immobilisés BD 15 0 15 15
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH 85 980 0 85 980 75 180
TOTAL (I) BJ 4 273 509 336 182 3 937 327 3 939 248
Matières premières, approvisionnements BL 5 230 0 5 230 6 965
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV 1 772 0 1 772 0
Clients et comptes rattachés BX 1 777 515 174 899 1 602 616 1 721 672
Autres créances BZ 198 754 0 198 754 221 804
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD
Disponibilités CF 3 782 065 0 3 782 065 3 232 894
Charges constatées d’avance CH 1 949 0 1 949 7 514
TOTAL (II) CJ 5 767 285 174 899 5 592 386 5 190 849
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 10 040 794 511 081 9 529 713 9 130 096
Parts à moins d’un an CP
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 1 428 580 1 428 580
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB 698 597 698 597
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD 142 858 142 858
Réserves statutaires ou contractuelles DE
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG 2 457 350 2 087 834
Report à nouveau DH
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI 1 224 338 1 169 520
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL 5 951 723 5 527 389
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU
Emprunts et dettes financières divers (4) DV
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 1 173 628 1 200 862
Dettes fiscales et sociales DY 938 534 995 088
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA 34 717 67 388
Produits constatés d’avance (2) EB 1 431 111 1 339 370
TOTAL (IV) EC 3 577 990 3 602 708
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 9 529 713 9 130 096
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG 3 577 990 3 602 708
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD
Production vendue services FG
Chiffres d’affaires nets FJ
Production stockée FM
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP
Autres produits FQ
Total des produits d’exploitation (I) FR
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV
Autres achats et charges externes FW
Impôts, taxes et versements assimilés FX
Salaires et traitements FY
Charges sociales FZ
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE
Total des charges d’exploitation (II) GF
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI
Produits financiers de participations GJ
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK
Autres intérêts et produits assimilés GL
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB
Reprises sur provisions et transferts de charges HC
Total des produits exceptionnels (VII) HD
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN
Renvois : Crédit-bail mobilier HP
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD 2 673 710 0 0
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN 393 294 0 28 111
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ 1 215 134 0 10 800
ACQUISITIONS Total Général 0G 4 282 138 0 38 911
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO 0 0 2 673 710
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY 0 47 434 373 972
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3 0 107 1 225 822
DIMINUTIONS Total Général I4 0 47 541 4 273 509
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE 16 222 0 0 16 222
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU 326 669 40 725 47 434 319 960
AMORTISSEMENTS Total Général 0N 342 891 40 725 47 434 336 182
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N
Sur comptes clients 6T 164 658 174 899 164 658 174 899
Autres provisions pour dépréciation 6X
Total Provisions pour dépréciation 7B 164 658 174 899 164 658 174 899
TOTAL GENERAL 7C 164 658 174 899 164 658 174 899
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE 0 174 899 164 658 0
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT 85 980 0 85 980
Clients douteux ou litigieux VA
Autres créances clients UX 1 777 515 1 777 515 0
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY 400 400 0
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ
Impôts sur les bénéfices VM 2 502 2 502 0
T. V. A. VB 186 688 186 688 0
Autres impôts, taxes versements assimilés VN
Divers VP
Groupe et associés VC 8 988 8 988 0
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR 176 176 0
Charges constatées d’avance VS 1 949 1 949 0
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT 2 064 198 1 978 218 85 980
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH
Emprunts et dettes financières divers 8A
Fournisseurs et comptes rattachés 8B 1 173 628 1 173 628 0 0
Personnel et comptes rattachés 8C 406 733 406 733 0 0
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D 204 536 204 536 0 0
Impôts sur les bénéfices 8E
T.V.A. VW 311 172 311 172 0 0
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ 16 093 16 093 0 0
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K 34 717 34 717 0 0
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L 1 431 111 1 431 111 0 0
TOTAL – ETAT DES DETTES VY 3 577 990 3 577 990 0 0
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT
Location, charges locatives et de copropriété XQ
Personnel extérieur à l’entreprise YU
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ
Taxe professionnelle YW
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX
Montant de la TVA. collectée YY
Total TVA. déductible sur biens et services YZ
Effectif moyen du personnel YP
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP