@COM VALLEE DU LOT - 480146117 - Comptes sociaux (C) 2016
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF
Fonds commercial AH 2 569 488 2 569 488 2 569 488
Autres immobilisations incorporelles AJ 16 222 16 222
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN
Constructions AP
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR
Autres immobilisations corporelles AT 360 265 133 261 227 005 258 690
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU 188 575 188 575 191 575
Créances rattachées à des participations BB
Autres titres immobilisés BD
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH 73 380 73 380 70 380
TOTAL (I) BJ 3 207 931 149 483 3 058 448 3 090 133
Matières premières, approvisionnements BL 11 218 11 218 11 315
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV 9 912 9 912 6 400
Clients et comptes rattachés BX 2 453 475 297 208 2 156 267 2 116 288
Autres créances BZ
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD
Disponibilités CF 1 151 494 1 151 494 1 048 549
Charges constatées d’avance CH 11 083 11 083 79 049
TOTAL (II) CJ 3 923 961 297 208 3 626 753 3 579 882
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 7 131 891 446 691 6 685 200 6 670 015
Parts à moins d’un an CP
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 1 052 640 1 052 640
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB 21 905 21 905
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD 105 264 105 264
Réserves statutaires ou contractuelles DE 1 648 031 1 469 776
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG
Report à nouveau DH
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI 512 967 428 254
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL 3 340 807 3 077 840
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU
Emprunts et dettes financières divers (4) DV
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 565 151 645 003
Dettes fiscales et sociales DY
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA 54 578 57 532
Produits constatés d’avance (2) EB 1 637 188 1 683 856
TOTAL (IV) EC 3 344 393 3 592 175
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 6 685 200 6 670 015
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD
Production vendue services FG 3 890 958 3 890 958 3 777 628
Chiffres d’affaires nets FJ 3 890 958 3 890 958 3 777 628
Production stockée FM
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP 354 947 296 085
Autres produits FQ 216
Total des produits d’exploitation (I) FR 4 246 121 4 073 712
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU 42 848 40 560
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV 97 595
Autres achats et charges externes FW 1 336 102 1 299 088
Impôts, taxes et versements assimilés FX 79 622 82 435
Salaires et traitements FY 1 289 595 1 273 968
Charges sociales FZ 427 530 418 846
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA 49 601 35 542
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC 297 208 335 487
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE 3 563 15 519
Total des charges d’exploitation (II) GF 3 526 166 3 502 040
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG 719 955 571 672
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI
Produits financiers de participations GJ 34 965 34 965
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK
Autres intérêts et produits assimilés GL 2 010 1 987
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP 36 975 36 952
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR 5 296 13 098
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU 5 296 13 098
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV 31 679 23 853
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW 751 634 595 525
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA 3 877 3 003
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB 1 004 13 416
Reprises sur provisions et transferts de charges HC
Total des produits exceptionnels (VII) HD 4 882 16 418
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE 36 368 2 000
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF 3 000 23 360
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH 39 368 25 360
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI -34 486 -8 942
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK 204 181 158 329
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL 4 287 978 4 127 082
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM 3 775 011 3 698 828
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN 512 967 428 254
Renvois : Crédit-bail mobilier HP
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ
ACQUISITIONS Total Général 0G
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3
DIMINUTIONS Total Général I4
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU
AMORTISSEMENTS Total Général 0N
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N
Sur comptes clients 6T
Autres provisions pour dépréciation 6X 335 487 297 208 3 510 331 977
Total Provisions pour dépréciation 7B 335 487 297 208 3 510 297 208
TOTAL GENERAL 7C
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT
Clients douteux ou litigieux VA
Autres créances clients UX
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ
Impôts sur les bénéfices VM
T. V. A. VB
Autres impôts, taxes versements assimilés VN
Divers VP
Groupe et associés VC
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR
Charges constatées d’avance VS
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT 2 824 717 2 751 337 73 380
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH
Emprunts et dettes financières divers 8A 8 854 8 854
Fournisseurs et comptes rattachés 8B 565 151 565 151
Personnel et comptes rattachés 8C
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D
Impôts sur les bénéfices 8E
T.V.A. VW
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K 54 578 54 578
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L 1 637 188 1 637 188
TOTAL – ETAT DES DETTES VY 3 344 393 3 276 687 67 706
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT
Location, charges locatives et de copropriété XQ
Personnel extérieur à l’entreprise YU
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ
Taxe professionnelle YW
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX
Montant de la TVA. collectée YY
Total TVA. déductible sur biens et services YZ
Effectif moyen du personnel YP
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP