4050 FONCIER - 420732752 - Comptes sociaux (C) 2023
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF
Fonds commercial AH
Autres immobilisations incorporelles AJ
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN 910 155 0 910 155 910 155
Constructions AP 4 208 269 416 797 3 791 472 3 906 665
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR
Autres immobilisations corporelles AT
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU 1 493 094 0 1 493 094 1 743 094
Créances rattachées à des participations BB
Autres titres immobilisés BD
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH 300 0 300 300
TOTAL (I) BJ 6 611 817 416 797 6 195 021 6 560 213
Matières premières, approvisionnements BL
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV
Clients et comptes rattachés BX
Autres créances BZ 493 102 0 493 102 414 793
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD
Disponibilités CF 6 381 0 6 381 41 136
Charges constatées d’avance CH 1 659 0 1 659 1 465
TOTAL (II) CJ 501 142 0 501 142 457 394
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 7 112 959 416 797 6 696 162 7 017 607
Parts à moins d’un an CP
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 20 783 20 783
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB 34 217 34 217
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD 2 078 2 078
Réserves statutaires ou contractuelles DE
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG
Report à nouveau DH 19 822 59 811
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI 5 902 -39 989
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL 82 803 76 900
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU 4 849 201 5 316 673
Emprunts et dettes financières divers (4) DV 1 710 491 1 475 382
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 46 574 37 095
Dettes fiscales et sociales DY 723 0
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA 6 370 111 557
Produits constatés d’avance (2) EB
TOTAL (IV) EC 6 613 359 6 940 707
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 6 696 162 7 017 607
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD
Production vendue services FG 311 073 0 311 073 307 536
Chiffres d’affaires nets FJ 311 073 0 311 073 307 536
Production stockée FM
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP
Autres produits FQ
Total des produits d’exploitation (I) FR 311 073 307 536
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV
Autres achats et charges externes FW 212 741 202 799
Impôts, taxes et versements assimilés FX 38 411 35 570
Salaires et traitements FY
Charges sociales FZ
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA 115 193 116 548
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE
Total des charges d’exploitation (II) GF 366 344 354 917
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG -55 272 -47 381
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH 0 10 686
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI
Produits financiers de participations GJ 23 631 0
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK
Autres intérêts et produits assimilés GL 0 3
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP 23 631 3
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR 82 621 71 581
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU 82 621 71 581
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV -58 989 -71 579
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW -114 261 -108 274
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA 120 477 0
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB 250 000 195 000
Reprises sur provisions et transferts de charges HC
Total des produits exceptionnels (VII) HD 370 477 195 000
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE 314 10 413
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF 250 000 116 301
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH 250 314 126 715
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI 120 163 68 285
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL 705 181 513 225
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM 699 279 553 213
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN 5 902 -39 989
Renvois : Crédit-bail mobilier HP
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN 5 118 424 0 0
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ 1 743 394 0 0
ACQUISITIONS Total Général 0G 6 861 817 0 0
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY 0 0 5 118 424
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2 300
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3 0 250 000 1 493 394
DIMINUTIONS Total Général I4 0 250 000 6 611 817
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU 301 604 115 193 0 416 797
AMORTISSEMENTS Total Général 0N 301 604 115 193 0 416 797
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N
Sur comptes clients 6T
Autres provisions pour dépréciation 6X
Total Provisions pour dépréciation 7B
TOTAL GENERAL 7C
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT 300 0 300
Clients douteux ou litigieux VA
Autres créances clients UX
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ
Impôts sur les bénéfices VM
T. V. A. VB 34 34 0
Autres impôts, taxes versements assimilés VN
Divers VP 840 840 0
Groupe et associés VC 475 700 475 700 0
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR 16 528 16 528 0
Charges constatées d’avance VS 1 659 1 659 0
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT 495 061 494 761 300
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG 5 702 5 702 0 0
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH 4 843 499 276 917 1 138 762 0
Emprunts et dettes financières divers 8A 33 075 0 0 0
Fournisseurs et comptes rattachés 8B 46 574 46 574 0 0
Personnel et comptes rattachés 8C
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D
Impôts sur les bénéfices 8E
T.V.A. VW
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ 723 723 0 0
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI 1 677 416 1 677 416 0 0
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K 6 370 6 370 0 0
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L
TOTAL – ETAT DES DETTES VY 6 613 359 2 013 702 1 138 762 3 460 895
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK 472 973
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT
Location, charges locatives et de copropriété XQ
Personnel extérieur à l’entreprise YU
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ
Taxe professionnelle YW
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX
Montant de la TVA. collectée YY
Total TVA. déductible sur biens et services YZ
Effectif moyen du personnel YP
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP