A.T.S. - 417502614 - Comptes sociaux (C) 2023
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF 14 865 13 809 1 056 2 709
Fonds commercial AH
Autres immobilisations incorporelles AJ
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN
Constructions AP 858 717 272 575 586 142 472 447
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR 1 171 634 614 268 557 366 419 032
Autres immobilisations corporelles AT 165 245 86 225 79 020 73 717
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX 0 0 0 109 015
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU 130 0 130 130
Créances rattachées à des participations BB 870 019 0 870 019 940 712
Autres titres immobilisés BD 0 0 1 0
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH
TOTAL (I) BJ 3 080 610 986 876 2 093 733 2 017 761
Matières premières, approvisionnements BL
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT 930 804 0 930 804 991 156
Avances et acomptes versés sur commandes BV 53 290 0 53 290 0
Clients et comptes rattachés BX 896 488 90 206 806 283 1 114 957
Autres créances BZ 269 201 0 269 201 271 016
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD
Disponibilités CF 2 347 437 0 2 347 437 1 376 388
Charges constatées d’avance CH 21 058 0 21 058 39 863
TOTAL (II) CJ 4 518 277 90 206 4 428 072 3 793 380
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 7 598 887 1 077 082 6 521 805 5 811 142
Parts à moins d’un an CP
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 2 000 000 2 000 000
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD 200 000 200 000
Réserves statutaires ou contractuelles DE
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG 1 996 818 1 670 070
Report à nouveau DH
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI 764 590 576 748
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL 4 961 408 4 446 818
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU 18 18
Emprunts et dettes financières divers (4) DV 91 124 61 175
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW 62 109 113 888
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 1 163 122 1 134 682
Dettes fiscales et sociales DY 126 883 40 814
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA 54 612 13 747
Produits constatés d’avance (2) EB 62 528 0
TOTAL (IV) EC 1 560 397 1 364 323
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 6 521 805 5 811 142
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG 1 498 287 1 250 435
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH 18 18
Dont emprunts participatifs EI 91 124
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD
Production vendue services FG
Chiffres d’affaires nets FJ
Production stockée FM
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP
Autres produits FQ
Total des produits d’exploitation (I) FR
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV
Autres achats et charges externes FW
Impôts, taxes et versements assimilés FX
Salaires et traitements FY
Charges sociales FZ
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE
Total des charges d’exploitation (II) GF
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI
Produits financiers de participations GJ
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK
Autres intérêts et produits assimilés GL
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB
Reprises sur provisions et transferts de charges HC
Total des produits exceptionnels (VII) HD
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN
Renvois : Crédit-bail mobilier HP
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD 14 865 0 0
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN 1 901 550 0 425 718
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ 940 842 0 9 307
ACQUISITIONS Total Général 0G 2 857 257 0 435 025
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO 0 0 14 865
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY 0 131 673 2 195 595
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3 0 80 000 870 149
DIMINUTIONS Total Général I4 0 211 673 3 080 610
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE 12 156 1 653 0 13 809
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU 827 340 168 386 22 658 973 067
AMORTISSEMENTS Total Général 0N 839 496 170 039 22 658 986 876
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N
Sur comptes clients 6T 71 832 26 000 7 627 90 206
Autres provisions pour dépréciation 6X
Total Provisions pour dépréciation 7B 71 832 26 000 7 627 90 206
TOTAL GENERAL 7C 71 832 26 000 7 627 90 206
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE 0 26 000 7 627 0
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL 870 019 0 870 019
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT
Clients douteux ou litigieux VA 112 757 112 757 0
Autres créances clients UX 783 731 783 731 0
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ
Impôts sur les bénéfices VM
T. V. A. VB 266 329 266 329 0
Autres impôts, taxes versements assimilés VN
Divers VP 170 170 0
Groupe et associés VC
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR 2 702 2 702 0
Charges constatées d’avance VS 21 058 21 058 0
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT 2 056 766 1 186 747 870 019
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG 18 18 0 0
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH
Emprunts et dettes financières divers 8A
Fournisseurs et comptes rattachés 8B 1 163 122 1 163 122 0 0
Personnel et comptes rattachés 8C 6 119 6 119 0 0
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D 39 833 39 833 0 0
Impôts sur les bénéfices 8E 62 614 62 614 0 0
T.V.A. VW 13 226 13 226 0 0
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ 5 092 5 092 0 0
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI 91 124 91 124 0 0
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K 54 612 54 612 0 0
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L 62 528 62 528 0 0
TOTAL – ETAT DES DETTES VY 1 498 287 1 498 287 0 0
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT
Location, charges locatives et de copropriété XQ
Personnel extérieur à l’entreprise YU
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ
Taxe professionnelle YW
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX
Montant de la TVA. collectée YY
Total TVA. déductible sur biens et services YZ
Effectif moyen du personnel YP 7 0
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP 7 0