A.R.T INDUSTRIE BOURGOGNE - 397641648 - Comptes sociaux (C) 2022
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF 72 028 32 326 39 702 2 363
Fonds commercial AH 7 622 0 7 622 7 622
Autres immobilisations incorporelles AJ
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN
Constructions AP
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR 159 526 123 725 35 801 27 837
Autres immobilisations corporelles AT 341 343 235 303 106 040 97 445
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU
Créances rattachées à des participations BB
Autres titres immobilisés BD
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH 24 144 0 24 144 19 585
TOTAL (I) BJ 604 664 391 354 213 310 154 853
Matières premières, approvisionnements BL
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP 520 394 0 520 394 293 291
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV
Clients et comptes rattachés BX 1 577 897 0 1 577 897 1 675 265
Autres créances BZ 77 485 0 77 485 91 729
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD 0 0 0 400 000
Disponibilités CF 998 568 0 998 568 868 375
Charges constatées d’avance CH 37 362 0 37 362 43 707
TOTAL (II) CJ 3 211 705 0 3 211 705 3 372 368
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 3 816 369 391 354 3 425 015 3 527 221
Parts à moins d’un an CP 24 144
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 180 000 180 000
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB 2 695 2 695
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD 18 000 18 000
Réserves statutaires ou contractuelles DE
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG 1 093 711 399 781
Report à nouveau DH
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI 591 594 943 929
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL 1 886 000 1 544 406
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP 13 012 24 950
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR 13 012 24 950
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU
Emprunts et dettes financières divers (4) DV
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 648 389 740 983
Dettes fiscales et sociales DY 821 676 1 083 650
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA 1 030 4 660
Produits constatés d’avance (2) EB 54 908 128 573
TOTAL (IV) EC 1 526 003 1 957 866
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 3 425 015 3 527 221
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG 1 526 003 1 957 866
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD
Production vendue services FG
Chiffres d’affaires nets FJ
Production stockée FM
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP
Autres produits FQ
Total des produits d’exploitation (I) FR
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV
Autres achats et charges externes FW
Impôts, taxes et versements assimilés FX
Salaires et traitements FY
Charges sociales FZ
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE
Total des charges d’exploitation (II) GF
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI
Produits financiers de participations GJ
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK
Autres intérêts et produits assimilés GL
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB
Reprises sur provisions et transferts de charges HC
Total des produits exceptionnels (VII) HD
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN
Renvois : Crédit-bail mobilier HP
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD 58 473 0 40 199
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN 421 925 0 109 807
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ 19 585 0 4 559
ACQUISITIONS Total Général 0G 499 983 0 154 565
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO 0 19 021 79 650
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY 0 30 863 500 869
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3 0 0 24 144
DIMINUTIONS Total Général I4 0 49 884 604 664
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE 48 487 2 544 18 705 32 326
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU 296 643 89 962 27 578 359 028
AMORTISSEMENTS Total Général 0N 345 130 92 507 46 282 391 354
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N
Sur comptes clients 6T 24 950 13 012 24 950 13 012
Autres provisions pour dépréciation 6X
Total Provisions pour dépréciation 7B 24 950 13 012 24 950 13 012
TOTAL GENERAL 7C 24 950 13 012 24 950 13 012
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT 24 144 24 144 0
Clients douteux ou litigieux VA
Autres créances clients UX 1 577 897 1 577 897 0
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY 4 540 4 540 0
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ 20 20 0
Impôts sur les bénéfices VM
T. V. A. VB 58 801 58 801 0
Autres impôts, taxes versements assimilés VN
Divers VP
Groupe et associés VC
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR 14 124 14 124 0
Charges constatées d’avance VS 37 362 37 362 0
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT 1 716 887 1 716 887 0
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH
Emprunts et dettes financières divers 8A
Fournisseurs et comptes rattachés 8B 648 389 648 389 0 0
Personnel et comptes rattachés 8C 266 913 266 913 0 0
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D 167 408 167 408 0 0
Impôts sur les bénéfices 8E 71 194 71 194 0 0
T.V.A. VW 301 702 301 702 0 0
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ 14 458 14 458 0 0
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K 1 030 1 030 0 0
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L 54 908 54 908 0 0
TOTAL – ETAT DES DETTES VY 1 526 003 1 526 003 0 0
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT
Location, charges locatives et de copropriété XQ
Personnel extérieur à l’entreprise YU
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ
Taxe professionnelle YW
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX
Montant de la TVA. collectée YY
Total TVA. déductible sur biens et services YZ
Effectif moyen du personnel YP
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP