A.R.T INDUSTRIE BOURGOGNE - 397641648 - Comptes sociaux (C) 2019
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF 48 502 46 732 1 771
Fonds commercial AH 7 622 7 622
Autres immobilisations incorporelles AJ
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN
Constructions AP 813 813
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR 93 657 80 315 13 342
Autres immobilisations corporelles AT 383 033 235 593 147 440
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU
Créances rattachées à des participations BB
Autres titres immobilisés BD
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH 19 904 19 904
TOTAL (I) BJ 553 531 363 452 190 079
Matières premières, approvisionnements BL
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP 160 253 160 253
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV
Clients et comptes rattachés BX 1 607 761 41 402 1 566 360
Autres créances BZ 191 644 7 650 183 994
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD 800 000 800 000
Disponibilités CF 601 724 601 724
Charges constatées d’avance CH 41 995 41 995
TOTAL (II) CJ 3 403 377 49 052 3 354 325
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 3 956 908 412 504 3 544 404
Parts à moins d’un an CP 19 904
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 180 000
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB 2 695
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD 18 000
Réserves statutaires ou contractuelles DE
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG 574 204
Report à nouveau DH
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI 247 951
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL 1 022 850
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU 353
Emprunts et dettes financières divers (4) DV 419 857
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 640 565
Dettes fiscales et sociales DY 810 229
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA 14 748
Produits constatés d’avance (2) EB 635 802
TOTAL (IV) EC 2 521 555
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 3 544 404
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG 2 521 555
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH 353
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD
Production vendue services FG 7 205 834 195 057 7 400 891
Chiffres d’affaires nets FJ 7 205 834 195 057 7 400 891
Production stockée FM -369 882
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP 52 294
Autres produits FQ 13
Total des produits d’exploitation (I) FR 7 083 317
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU 1 052 572
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV
Autres achats et charges externes FW 2 936 328
Impôts, taxes et versements assimilés FX 92 186
Salaires et traitements FY 1 913 504
Charges sociales FZ 686 423
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA 62 109
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC 1 842
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE 23 034
Total des charges d’exploitation (II) GF 6 767 998
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG 315 319
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI
Produits financiers de participations GJ
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK 198
Autres intérêts et produits assimilés GL 1 695
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP 1 894
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR 1
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU 1
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV 1 893
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW 317 213
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA 10 615
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB 16 017
Reprises sur provisions et transferts de charges HC 2 040
Total des produits exceptionnels (VII) HD 28 672
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE 2 650
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF 19 627
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH 22 277
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI 6 395
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK 75 657
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL 7 113 883
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM 6 865 932
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN 247 951
Renvois : Crédit-bail mobilier HP 41 938
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1 16 228
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD 55 123 2 195
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN 480 396 54 643
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ 21 205 199
ACQUISITIONS Total Général 0G 556 725 57 037
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO 1 194 56 125
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY 57 536 477 502
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3 1 500 19 904
DIMINUTIONS Total Général I4 60 230 553 531
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE 44 320 3 334 923 46 732
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU 297 627 58 775 39 681 316 723
AMORTISSEMENTS Total Général 0N 341 947 62 109 40 603 363 452
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N
Sur comptes clients 6T 75 626 1 842 36 066 41 402
Autres provisions pour dépréciation 6X 9 690 2 040 7 650
Total Provisions pour dépréciation 7B 85 316 1 842 38 106 49 052
TOTAL GENERAL 7C 85 316 1 842 38 106 49 052
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE 1 842 36 066
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ 2 040
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT 19 904 19 904
Clients douteux ou litigieux VA 45 805 45 805
Autres créances clients UX 1 561 956 1 561 956
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY 6 950 6 950
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ 495 495
Impôts sur les bénéfices VM 81 224 81 224
T. V. A. VB 92 631 92 631
Autres impôts, taxes versements assimilés VN
Divers VP
Groupe et associés VC 7 650 7 650
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR 2 694 2 694
Charges constatées d’avance VS 41 995 41 995
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT 1 861 304 1 861 304
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG 353 353
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH
Emprunts et dettes financières divers 8A 419 857 419 857
Fournisseurs et comptes rattachés 8B 640 565 640 565
Personnel et comptes rattachés 8C 308 749 308 749
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D 206 144 206 144
Impôts sur les bénéfices 8E
T.V.A. VW 258 389 258 389
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ 36 946 36 946
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K 14 748 14 748
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L 635 802 635 802
TOTAL – ETAT DES DETTES VY 2 521 555 2 521 555
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK 633
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE 200 000
Engagement de crédit-bail mobilier YQ 78 831
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT 804 663
Location, charges locatives et de copropriété XQ 21 339
Personnel extérieur à l’entreprise YU 1 452 813
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS 48 665
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST 608 848
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ 2 936 328
Taxe professionnelle YW 40 947
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z 51 239
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX 92 186
Montant de la TVA. collectée YY 1 386 980
Total TVA. déductible sur biens et services YZ 751 084
Effectif moyen du personnel YP 41
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP 41