A.P.C INGENIERIE - 390507473 - Comptes sociaux (C) 2016
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF 23 353 22 716 637
Fonds commercial AH 5 336 5 336
Autres immobilisations incorporelles AJ
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN
Constructions AP
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR 373 548 225 180 148 368
Autres immobilisations corporelles AT 237 409 144 178 93 231
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU 250 250
Créances rattachées à des participations BB
Autres titres immobilisés BD
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH 7 024 7 024
TOTAL (I) BJ 646 920 392 074 254 846
Matières premières, approvisionnements BL 6 748 6 748
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP 13 575 13 575
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV 139 139
Clients et comptes rattachés BX 720 199 3 688 716 511
Autres créances BZ 115 237 115 237
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD
Disponibilités CF 240 205 240 205
Charges constatées d’avance CH 9 365 9 365
TOTAL (II) CJ 1 105 467 3 688 1 101 779
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 1 752 387 395 762 1 356 625
Parts à moins d’un an CP
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 48 492
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB 12 480
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD 4 850
Réserves statutaires ou contractuelles DE
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG 478 533
Report à nouveau DH
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI 6 120
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL 550 476
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP 5 000
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR 5 000
Emprunts obligataires convertibles DS 71
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU 161 485
Emprunts et dettes financières divers (4) DV
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW 2 194
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 213 888
Dettes fiscales et sociales DY 410 754
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA 12 758
Produits constatés d’avance (2) EB
TOTAL (IV) EC 801 150
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 1 356 625
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG 676 379
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH 622
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD 149 149
Production vendue services FG 2 213 986 2 213 986
Chiffres d’affaires nets FJ 2 214 134 2 214 134
Production stockée FM 13 575
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP 2 057
Autres produits FQ 221
Total des produits d’exploitation (I) FR 2 229 988
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU 77 619
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV 5 632
Autres achats et charges externes FW 934 602
Impôts, taxes et versements assimilés FX 35 362
Salaires et traitements FY 789 798
Charges sociales FZ 322 868
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA 52 643
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC 1 085
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE 499
Total des charges d’exploitation (II) GF 2 220 107
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG 9 881
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI
Produits financiers de participations GJ 1
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK
Autres intérêts et produits assimilés GL
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP 1
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR 1 344
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU 1 344
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV -1 344
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW 8 537
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB 3 900
Reprises sur provisions et transferts de charges HC
Total des produits exceptionnels (VII) HD 3 900
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE 2 117
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG 5 000
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH 7 117
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI -3 217
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK -800
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL 2 233 889
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM 2 227 768
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN 6 120
Renvois : Crédit-bail mobilier HP 15 244
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1 2 057
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD 30 029 1 181
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN 512 852 98 214
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ 7 347
ACQUISITIONS Total Général 0G 550 227 99 395
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO 2 520 28 689
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY 109 610 957
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2 73
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3 73 7 274
DIMINUTIONS Total Général I4 2 703 646 920
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE 24 693 544 2 520 22 716
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU 317 368 52 099 109 369 358
AMORTISSEMENTS Total Général 0N 342 061 52 643 2 630 392 074
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A 5 000
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z 5 000 5 000
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N
Sur comptes clients 6T 2 603 1 085 3 688
Autres provisions pour dépréciation 6X
Total Provisions pour dépréciation 7B 2 603 1 085 3 688
TOTAL GENERAL 7C 2 603 6 085 8 688
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ 5 000
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT 7 024
Clients douteux ou litigieux VA 4 418
Autres créances clients UX 715 781
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY 8 800
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ
Impôts sur les bénéfices VM 50 491
T. V. A. VB 33 810
Autres impôts, taxes versements assimilés VN
Divers VP
Groupe et associés VC
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR 22 136
Charges constatées d’avance VS 9 365
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT 851 824 844 800 7 024
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y 71 71
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH 161 485 38 908 122 577
Emprunts et dettes financières divers 8A
Fournisseurs et comptes rattachés 8B 213 888 213 888
Personnel et comptes rattachés 8C 149 862 149 862
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D 123 804 123 804
Impôts sur les bénéfices 8E
T.V.A. VW 136 971 136 971
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ 118 118
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K 12 758 12 758
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L
TOTAL – ETAT DES DETTES VY 798 956 676 379 122 577
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ 79 329
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK 23 566
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT
Location, charges locatives et de copropriété XQ
Personnel extérieur à l’entreprise YU
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ
Taxe professionnelle YW
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX
Montant de la TVA. collectée YY
Total TVA. déductible sur biens et services YZ
Effectif moyen du personnel YP
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP