NOVANCES DAVID ET ASSOCIES - 326354099 - Comptes sociaux (C) 2017
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF
Fonds commercial AH
Autres immobilisations incorporelles AJ
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN
Constructions AP
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR
Autres immobilisations corporelles AT
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU 40 000 40 000 3 618 214
Créances rattachées à des participations BB 997 000 997 000
Autres titres immobilisés BD
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH
TOTAL (I) BJ 1 037 000 1 037 000 3 618 214
Matières premières, approvisionnements BL
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV 6
Clients et comptes rattachés BX 122 042 122 042 72 655
Autres créances BZ 40 939 40 939 1 890 837
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD
Disponibilités CF 406 018 406 018 25 930
Charges constatées d’avance CH 10 904 10 904 20 877
TOTAL (II) CJ 579 903 579 903 2 010 300
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 1 616 903 1 616 903 5 628 514
Parts à moins d’un an CP 997 000
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 5 000 50 000
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD 5 000 5 000
Réserves statutaires ou contractuelles DE
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG 980 847
Report à nouveau DH -2 252 981
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI 3 074 585 48 877
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL 831 604 1 084 724
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU 1 176 444
Emprunts et dettes financières divers (4) DV 484 069 4 216 454
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 175 885 241 123
Dettes fiscales et sociales DY 123 525 85 768
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA 643
Produits constatés d’avance (2) EB
TOTAL (IV) EC 785 299 4 543 790
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 1 616 903 5 628 514
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG 785 299 4 543 790
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD
Production vendue services FG 538 778 538 778 519 412
Chiffres d’affaires nets FJ 538 778 538 778 519 412
Production stockée FM
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP
Autres produits FQ 4 1
Total des produits d’exploitation (I) FR 538 782 519 413
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV
Autres achats et charges externes FW 265 279 282 230
Impôts, taxes et versements assimilés FX 1 685 1 672
Salaires et traitements FY 84 000 120 000
Charges sociales FZ 54 708 53 170
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE 1 2
Total des charges d’exploitation (II) GF 405 673 457 074
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG 133 109 62 339
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI
Produits financiers de participations GJ 4 211 560
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK
Autres intérêts et produits assimilés GL
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP 4 211 560
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR 2 52
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU 2 52
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV 4 211 558 -52
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW 4 344 667 62 287
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA 546
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB 2 477 000
Reprises sur provisions et transferts de charges HC
Total des produits exceptionnels (VII) HD 2 477 000 546
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE 31 943
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF 3 618 214
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH 3 650 157
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI -1 173 157 546
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ
Impôts sur les bénéfices (X) HK 96 925 13 956
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL 7 227 342 519 959
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM 4 152 757 471 082
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN 3 074 585 48 877
Renvois : Crédit-bail mobilier HP
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2 54 708 53 170
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ
ACQUISITIONS Total Général 0G
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3
DIMINUTIONS Total Général I4
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU
AMORTISSEMENTS Total Général 0N
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N
Sur comptes clients 6T
Autres provisions pour dépréciation 6X
Total Provisions pour dépréciation 7B
TOTAL GENERAL 7C
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT
Clients douteux ou litigieux VA
Autres créances clients UX
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ
Impôts sur les bénéfices VM
T. V. A. VB
Autres impôts, taxes versements assimilés VN
Divers VP
Groupe et associés VC
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR
Charges constatées d’avance VS
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH
Emprunts et dettes financières divers 8A
Fournisseurs et comptes rattachés 8B
Personnel et comptes rattachés 8C
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D
Impôts sur les bénéfices 8E
T.V.A. VW
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L
TOTAL – ETAT DES DETTES VY
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT
Location, charges locatives et de copropriété XQ
Personnel extérieur à l’entreprise YU
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ
Taxe professionnelle YW
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX
Montant de la TVA. collectée YY
Total TVA. déductible sur biens et services YZ
Effectif moyen du personnel YP
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP