NOVANCES DAVID ET ASSOCIES - 326354099 - Comptes sociaux (C) 2016
ACTIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital souscrit non appelé AA
Frais d’établissement AB
Frais de développement ou de recherche et développement CX
Concessions, brevets et droits similaires AF
Fonds commercial AH
Autres immobilisations incorporelles AJ 40 942 20 943 19 998 19 998
Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles. AL
Terrains AN
Constructions AP
Installations techniques, matériel et outillage industriels AR
Autres immobilisations corporelles AT 178 138 132 703 45 435 62 302
Immobilisations en cours AV
Avances et acomptes AX
Participations évaluées - mise en équivalence CS
Autres participations CU
Créances rattachées à des participations BB
Autres titres immobilisés BD
Prêts BF
Autres immobilisations financières BH 24 672 24 672 24 672
TOTAL (I) BJ 243 752 153 647 90 106 106 973
Matières premières, approvisionnements BL 752 752 784
En cours de production de biens BN
En cours de production de services BP
Produits intermédiaires et finis BR
Marchandises BT
Avances et acomptes versés sur commandes BV 2 435 2 435 1 115
Clients et comptes rattachés BX 1 060 445 290 703 769 742 787 463
Autres créances BZ 4 291 290 4 291 290 3 756 299
Capital souscrit et appelé, non versé CB
Valeurs mobilières de placement CD
Disponibilités CF 200 128 200 128 192 351
Charges constatées d’avance CH 13 956 13 956 13 455
TOTAL (II) CJ 5 569 007 290 703 5 278 304 4 751 466
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt CW
Primes de remboursement des obligations (IV) CM
Ecarts de conversion actif (V) CN
TOTAL GENERAL (0 à V) CO 5 812 759 444 350 5 368 410 4 858 439
Parts à moins d’un an CP
Parts à plus d’un an CR
PASSIF (bilan)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Capital social ou individuel DA 62 500 62 500
Primes d’émission, de fusion, d’apport, ... DB
(dont écart d’équivalence) EK
Ecarts de réévaluation DC
Réserve légale (1) DD 6 250 6 250
Réserves statutaires ou contractuelles DE 4 052 687 3 657 254
(dont réserve spéciale des provisions pour fluctuation des cours) B1
Réserves réglementées (1) DF
(dont réserve relative à l’achat d’œuvres originales d’artistes vivants) EJ
Autres réserves DG
Report à nouveau DH 4 344 4 344
RESULTAT DE L’EXERCICE (bénéfice ou perte) DI 399 002 395 432
Subventions d’investissement DJ
Provisions réglementées DK
TOTAL (I) DL 4 524 782 4 125 781
Produit des émissions de titres participatifs DM
Avances conditionnées DN
TOTAL (II) DO
Provisions pour risques DP 18 000 18 000
Provisions pour charges DQ
TOTAL (III) DR 18 000 18 000
Emprunts obligataires convertibles DS
Autres emprunts obligataires DT
Emprunts et dettes auprès des établissements de crédit (3) DU 1 250 5 716
Emprunts et dettes financières divers (4) DV 541 2 184
Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DW
Dettes fournisseurs et comptes rattachés DX 202 286 158 256
Dettes fiscales et sociales DY 345 378 338 763
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés DZ
Autres dettes EA 96 726 31 858
Produits constatés d’avance (2) EB 179 447 177 881
TOTAL (IV) EC 825 627 714 658
(V) ED
TOTAL GENERAL (I à V) EE 5 368 410 4 858 439
Dont réserve réglementée des plus-values à long terme EF
Dettes et produits constatés d’avance à moins d’un an EG 825 627 714 658
Dont concours bancaires courants, et soldes créditeurs de banques et C.C.P. EH
Dont emprunts participatifs EI
COMPTE DE RESULTAT
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Ventes de marchandises FA
Production vendue biens FD
Production vendue services FG 2 261 513 61 734 2 323 247 2 282 179
Chiffres d’affaires nets FJ 2 261 513 61 734 2 323 247 2 282 179
Production stockée FM
Production immobilisée FN
Subventions d’exploitation FO
Reprises sur amortissements et provisions, transfert de charges FP 13 891 10 116
Autres produits FQ 262 1 034
Total des produits d’exploitation (I) FR 2 337 400 2 293 329
Achats de marchandises (y compris droits de douane) FS
Variation de stock (marchandises) FT
Achats de matières premières et autres approvisionnements FU
Variation de stock (matières premières et approvisionnements) FV 31 -169
Autres achats et charges externes FW 981 664 965 563
Impôts, taxes et versements assimilés FX 24 397 21 096
Salaires et traitements FY 428 368 416 393
Charges sociales FZ 169 384 177 950
Dot. d’exploit. - Dotations aux amortissements GA 18 282 17 973
Dot. d’exploit. - Dotations aux provisions GB
Dot. d’exploit. Sur actif circulant : dotations aux provisions GC 51 151 48 239
Dot. d’exploit. Pour risques et charges : dotations aux provisions GD
Autres charges GE 46 486 45 870
Total des charges d’exploitation (II) GF 1 719 764 1 692 915
- RESULTAT D’EXPLOITATION (I - II) GG 617 636 600 414
Bénéfice attribué ou perte transférée (III) GH
Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) GI
Produits financiers de participations GJ
Produits des autres valeurs mobilières et créances de l’actif immobilisé GK
Autres intérêts et produits assimilés GL
Reprises sur provisions et transferts de charges GM
Différences positives de change GN
Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement GO
Total des produits financiers (V) GP
Dotations financières sur amortissements et provisions GQ
Intérêts et charges assimilées GR 60 556
Différences négatives de change GS
Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement GT
Total des charges financières (VI) GU 60 556
- RESULTAT FINANCIER (V - VI) GV -60 -556
- RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I - II + III - IV + V - VI) GW 617 575 599 858
COMPTE DE RESULTAT (suite)
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Produits exceptionnels sur opérations de gestion HA 1 014 17 978
Produits exceptionnels sur opérations en capital HB 556
Reprises sur provisions et transferts de charges HC 5 912
Total des produits exceptionnels (VII) HD 1 014 24 445
Charges exceptionnelles sur opérations de gestion HE 4 367 132
Charges exceptionnelles sur opérations en capital HF 556
Dotations exceptionnelles aux amortissements et provisions HG 18 000
Total des charges exceptionnelles (VIII) HH 4 367 18 688
- RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII - VIII) HI -3 353 5 758
Participation des salariés aux résultats de l’entreprise HJ 27 065 28 000
Impôts sur les bénéfices (X) HK 188 156 182 183
TOTAL DES PRODUITS (I + III + V +VII) HL 2 338 414 2 317 774
TOTAL DES CHARGES (II + IV + VI + VIII + IX + X) HM 1 939 412 1 922 342
BENEFICE OU PERTE (Total des produits - Total des charges) HN 399 002 395 432
Renvois : Crédit-bail mobilier HP
Renvois : Crédit-bail immobilier HQ
Renvois : Transfert de charges A1 1 747
Renvois : Cotisations personnelles de l’exploitant A2
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (produits) A3
Renvois : Redevances pour concessions de brevets, de licences (charges) A4 46 440 45 644
Immobilisations
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
ACQUISITIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CZ
ACQUISITIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles KD
ACQUISITIONS Total Immobilisations corporelles LN
ACQUISITIONS Total Immobilisations financières LQ
ACQUISITIONS Total Général 0G
DIMINUTIONS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche IN
DIMINUTIONS Total dont autres postes d’immobilisations incorporelles IO
DIMINUTIONS Virement postes immobilisations corporelles en cours MY
DIMINUTIONS Virement postes - Avances et acomptes NC
DIMINUTIONS Total Immobilisations corporelles IY
DIMINUTIONS Prêts et immobilisations financières I2
DIMINUTIONS Total Immobilisations financières I3
DIMINUTIONS Total Général I4
Amortissements
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
AMORTISSEMENTS Frais d’établissement, et de développement ou de recherche CY
AMORTISSEMENTS Total dont autres immobilisations incorporelles PE
AMORTISSEMENTS Total Immobilisations corporelles QU
AMORTISSEMENTS Total Général 0N
Charges à répartir ou frais d’émission d’emprunt Z9
mvt. sur charges rép. - Primes de remboursement des obligations SP
Provisions
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Amortissements dérogatoires 3X
Total Provisions réglementées 3Z
Provisions pour litiges 4A
Provisions pour garanties données aux clients 4E
Provisions pour perte sur marchés à terme 4J
Provisions pour amendes et pénalités 4N
Provisions pour perte de change 4T
Provisions pour pensions et obligations similaires 4X
Provisions pour impôts 5B
Provisions pour renouvellement des immobilisations 5F
Provisions pour gros entretien et grandes révisions ou grosses réparations EO
Provisions pour charges sociales et fiscales sur congés à payer 5R
Autres provisions pour risques et charges 5V
Total Provisions pour risques et charges 5Z
sur immobilisations – incorporelles 6A
sur immobilisations – corporelles 6E
sur immobilisations – titres mis en équivalence 02
sur immobilisations – titres de participation 9U
sur immobilisations –autres immobilisations financières 06
Sur stocks et en cours 6N
Sur comptes clients 6T
Autres provisions pour dépréciation 6X
Total Provisions pour dépréciation 7B
TOTAL GENERAL 7C
dont dotations et reprises : - d’Exploitation UE
- Financières UG
- Exceptionnelles UJ
Créances et dettes
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Créances rattachées à des participations UL
Prêts UP
Autres immobilisations financières UT
Clients douteux ou litigieux VA
Autres créances clients UX
(provision pour dépréciation antérieurement constituée) UO
Créances représentatives de titres prêtés Z1
Personnel et comptes rattachés UY
Sécurité Sociale, autres organismes sociaux UZ
Impôts sur les bénéfices VM
T. V. A. VB
Autres impôts, taxes versements assimilés VN
Divers VP
Groupe et associés VC
Débiteurs divers (dont créances relatives à des opérations de pension de titres) VR
Charges constatées d’avance VS
TOTAL – ETAT DES CREANCES VT
Emprunts obligataires convertibles brut à un an au plus 7Y
Autres emprunts obligataires brut à un an au plus 7Z
Emprunts à 1 an maximum à l’origine VG
Emprunts à plus d’1 an à l’origine VH
Emprunts et dettes financières divers 8A
Fournisseurs et comptes rattachés 8B
Personnel et comptes rattachés 8C
Sécurité sociale et autres organismes sociaux 8D
Impôts sur les bénéfices 8E
T.V.A. VW
Obligations cautionnées VX
Autres impôts, taxes et assimilés VQ
Dettes sur immobilisations et comptes rattachés 8J
Groupe et associés VI
Autres dettes (dont dettes relatives à des opérations de pension de titre) 8K
Dette représentative de titres empruntés Z2
Produits constatés d’avance 8L
TOTAL – ETAT DES DETTES VY
Emprunts souscrits en cours d’exercice VJ
Emprunts remboursés en cours d’exercice VK
Affectation du résultat et renseignements divers
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Dividendes ZE
Engagement de crédit-bail mobilier YQ
Engagement de crédit-bail immobilier YR
Effets portés à l’escompte et non échus YS
Sous-traitance YT
Location, charges locatives et de copropriété XQ
Personnel extérieur à l’entreprise YU
Rémunération d’intermédiaires et honoraires (hors rétrocessions) SS
Rétrocessions d’honoraires, commissions et courtages YV
Autres comptes ST
Total du poste correspondant à la ligne FW du tableau n° 2052 ZJ
Taxe professionnelle YW
Autres impôts, taxes et versements assimilés 9Z
Total du compte correspondant à la ligne FX du tableau n° 2052 YX
Montant de la TVA. collectée YY
Total TVA. déductible sur biens et services YZ
Effectif moyen du personnel YP
Filiales et participations ZR
Contribution économique territoriale : Valeur ajoutée – Effectifs
Libellé du poste Code liasse Valeurs
M1 M2 M3 M4
Effectif moyen du personnel YP